Vote en Assemblée Générale

jojo8585 Messages postés 7 Date d'inscription samedi 9 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2023 - 22 mars 2023 à 15:33
jojo8585 Messages postés 7 Date d'inscription samedi 9 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2023 - 22 mars 2023 à 17:58

Bonjour,

J'ai assisté hier à mon assemblée générale de la copropriété.

Cette copropriété est constituée de 4 bâtiments, avec une entrée A, B, C et D.

Nous avions un vote concernant la réalisation d'un préau à l'entrée du bâtiment D uniquement.

La représentante du syndic s'est donc adressée aux propriétaires du D, sur 17 propriétaires, nous étions 6 présents.

Nous avons débattu sur les inconvénients que représente l'installation de ce préau pour 4 propriétaires vivant au-dessus.

Sur le vote des présents, 4 contre, 1 s'abstient et 1 pour.

La personne qui a été Pour, est le président du conseil syndical, propriétaire dans le bâtiment D, et vit à l'opposé de l’entrée D et du préau, donc loin des problèmes que nous autres propriétaires allons subir.

Cette personne a donc décidé de mettre en stand-by le projet, pour consulter les autres propriétaires du D. En a t'il le droit?

Nous avons voté CONTRE le projet, ce vote est définitif, non?

A quoi sert le vote en AG dans ces conditions?

Les personnes qui ne sont pas présentes à une AG, ont peut-être des bonnes raisons, soit, mais elles avaient la possibilité de se faire soit représentées, soit voter par correspondance.

Sur 17 propriétaires, 6 présents, 1 représentée, les autres n'ont rien fait, ne se sont pas manifesté car portent très peu d’intérêt à notre résidence. D'ailleurs, ce sont toujours les mêmes qui se taisent.

Merci pour vos réponses

jojo8585

2 réponses

andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
22 mars 2023 à 16:07

Le résultat du vote doit figurer dans le procès-verbal de l'AG mais ça n'interdit pas au président (ou à n'importe quel copropriétaire) de remettre la question à l'ordre du jour d'une prochaine AG...

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jojo8585 Messages postés 7 Date d'inscription samedi 9 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2023
22 mars 2023 à 17:58

bonjour, 

donc si je comprends bien le vote des 4 contre, 1 pour et 1 abstient doit être écrit au procès-verbal , OK, mais la majorité des 4 contre ne le remporte pas.

Le syndic et le président du conseil syndical veulent aller sonder les propriétaires qui ne sont pas venus à L'AG, et qui n'ont pas voter par correspondance 

ont-ils le droit de procéder de cette façon ?

Ou le vote n'est valable qu'en AG?

Merci pour votre reponse

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rambouillet41 Messages postés 9327 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 3 427
22 mars 2023 à 17:11

Bonjour,

Sauf particularités de votre RdC, le vote devait être constaté pas seulement auprès des copros du bat D, mais de toute la copro, car cela ne concerne pas de l'entretien du bâtiment, mais d'une modification, donc un vote à la majorité 25.

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