Création d'une nouvelle colonne extérieure
Roucoule14_61
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dany311 Messages postés 20963 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 18 décembre 2024 - 3 mars 2023 à 11:54
dany311 Messages postés 20963 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 18 décembre 2024 - 3 mars 2023 à 11:54
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dany311
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3 mars 2023 à 11:54
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Bonjour
- la traversée des caves d'autres copropriétaires, ne doit elle pas faire au préalable, l'objet d'un accord de ces derniers?
non seulement l'accord ; mais en plus un acte notarié pour faire reconnaître la servitude
une servitude qui est à éviter ; car sujet à "" embrouilles "" souvent