Calcul de plus-value
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
J'ai une interrogation sur un calcul de plus-value.
En effet, j'ai acquis un ensemble immobilier en janvier 2012 composé de 2 lots.
Un studio et un 2 pièces en duplex.
Dans l'acte, les deux lots sont distincts mais pas en terme de prix.
J'ai occupé le duplex au titre de résidence principale jusqu'en 2019, année au cours de laquelle je l'ai vendue.
Aujourd'hui, je souhaite mettre le studio en vente, mais je ne sais pas sur quel prix d'acquisition je dois me baser, afin de calculer la plus-value sur laquelle je serai imposée?
Merci beaucoup pour votre aide.
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4 réponses
Bonjour,
Il faudrait se reporter au prix du marché à l'époque de votre acquisition pour ventiler le montant en proportion entre le duplex et le studio. Ce n'est en général pas au prorata des m2.
Votre notaire peut vous conseiller, ainsi que le centre des impôts.
Je reformule parce qu'il me semble que les intervenants n'ont apparemment pas compris le problème posé.
L'acquisition a été faite en bloc de 2 biens immobiliers pour un prix TOTAL et leurs valeurs respectives n'ont pas été déterminées en 2012.
Les 2 biens sont vendus séparément. Le 1er était la résidence principale et n'a donc pas fait l'objet d'une déclaration car non taxable. Le 2eme vendu maintenant est taxable, mais sa valeur d'acquisition reste à déterminer.
Et ce n'est ni (prix TOTAL de 2012 - prix de vente du duplex en 2019) ...ni non plus le prorata en m2...
Si quelqu'un a une suggestion constructive ?
Chère Loumara,
Tout simplement en faisant la différence entre votre prix d'acquisition et le prix de vente de votre duplex en 2019....C'est simple comme bonjour et c'est ce qu'applique le Trésor Public comme règle dans votre cas.
Bien à vous
Vous trouverez facilement plusieurs calculettes pour vous permettre d'estimer l'impôt sur la PV. En voici une : https://www.anil.org/outils/outils-de-calcul/plus-value/
Le notaire en charge de la vente fera le calcul tel qu'il doit être fait.
La législation juridique et financière évolue en permanence...