Enlèvement d'objet personnel en immeuble sans prévenir

Tulipe - 15 déc. 2022 à 02:59
dna.factory Messages postés 25003 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 17 mai 2024 - 15 déc. 2022 à 09:41

Bonjour,

Il y à quelques semaines j'ai la gestionnaire de l'immeuble donc je pense le syndic aussi d'où je loue mon logement ont décidé de faire enlevée des objets (2 pousettes un vélo enfant et mon châssis de pousette qui était plié). Quand j'ai emménager ici la personne de l'agence m'avais dit que je pouvais mettre ma pousette ici car il y en avais déjà. Et là du jours au lendemain sans prévenir personne ni mettre de mot en bas de l'immeuble pour prévenir quelques jours avant, ils ont tout fait enlevé par la société de nettoyage dont mon châssis (entourage avec les roues où l'ont pose le siège ect de pousette) donc maintenant il me reste plus que mon cosy, nacelle et siège qui allé dessus et qui me servent plus à rien car sans le châssis je ne peux rien faire. De plus cette pousette valait dans les 500 euros. Et la gestionnaire ma juste répondu que ce recoins n'était pas fait pour cela en gros et que les autres objets n'etaient pas utilisé à pars le miens, et depuis elle ne répond plus. Donc le fait qu'ils ont pas prévenu avant d'effectuer l'enlèvement puis je faire quelques chose pour avoir un dédommagement ? Surtout que cela ne gêné pas le passage ou autres car il ce trouvé dans un recoin sous les escaliers, mais surtout le fait de n'avoir pas prévenu du nettoyage. Merci beaucoup si vous pouviez m'aider, bonne journée

2 réponses

labricole47 Messages postés 19749 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 19 mai 2024 969
15 déc. 2022 à 04:51

Bonjour

Mon fils à eu le même cas , il à menacé de porter plainte pour vol et à été dédommagé

Je ne sais pas si c'est vraiment efficace mais vous pouvez essayer 


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dna.factory Messages postés 25003 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 17 mai 2024 12 476
15 déc. 2022 à 09:41

la personne de l'agence m'avais dit

Malheureusement, c'est pas ce que dit l'agence qui compte, c'est ce qui est inscrit au bail et au règlement de copro. Ce n'est pas la première fois qu'une agence raconte des bêtises, y compris de bonne foi.

La règle de base de tous les règlements de copro c'est que l'occupation des parties communes est interdite. Point. Vous n'avez pas le droit de stocker vélo/poussettes/chaussures/poubelles dans les parties communes, hors des zones prévues à cet effet (et il est communément admis qu'un local vélo n'autorise pas de stocker les poussettes et jeux d'enfants).

Est-ce que le gestionnaire d'immeuble avait le droit de retirer ces objets, sans même vous en avertir, difficile de répondre de façon définitive. Le gestionnaire lui même n'étant pas forcément sur d'avoir raison, ce qui peut aboutir à des situations comme celle de labricole ou le menacer peut aboutir à un résultat.

Personnellement, je considère son action normale (ce qui n'est pas la même chose que légale). dans la mesure ou je considère tout objet abandonné dans les couloirs comme un déchet encombrant prévu pour l’enlèvement. Pire encore, je pourrais pousser le vice à vous facturer le dit enlèvement.

Est-ce qu'une solution à l'amiable pourra être trouvée, difficile à dire. Est-ce qu'une plainte (ou assignation en justice) pourra aboutir, difficile à dire aussi. A noter que si vous assignez en justice/porter plainte, la copro pourra vous assigner en retour pour occupation illégale des parties communes.

D'un point de vue plus général, même si vous pensez faire confiance à vos voisins, c'est juste absurde de laisser vos affaires dans les parties communes ou tous les résidents, mais aussi leur visiteurs et même simple livreurs peuvent se servir...


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