Calcul plus value
Résoluevelynelevassor Messages postés 15 Date d'inscription lundi 26 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2022 - 30 sept. 2022 à 03:36
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5 réponses
29 sept. 2022 à 12:44
Merci pour votre réponse. Notre cas semble très complexe d'après les 3 notaires consultés.
Je vends une résidence secondaire en Corse. Terrain 2000 m2 au bord de la mer acheté en 1994 - Maison 75 m2 construite en 2014 pour 150 000€ - Donation à mes 2 enfants en 2016 pour un montant de 400 000€,
J'ai consulté 3 notaires qui me calcule des plus values nus propriétaires/usufruitiers très différentes avec des ventilations terrain/maison variables :
- Un notaire corse : 30% terrain et 70 % maison (il dit qu'il ne peut pas faire plus pour le terrain)
- Un notaire sur le continent : 60% terrain et 40 % maison (il dit que c'est le maximum pour le terrain)
- Enfin un autre notaire sur le continent : 70% terrain et 30% maison (il dit que la ventilation est correcte pour lui)
Les experts ou agences immobilières ne peuvent pas nous faire de ventilation précise. Aussi, nous laissons libre choix aux différents notaires consultés.
Nous sommes âgés de 73 ans et 67 ans.
Une question : un des notaires a calculé nos plus values totales sans connaître le montant figurant sur la donation aux enfants alors que les 2 autres se basaient sur ce montant pour leurs calculs ..Il est parti sur la ventilation suivante : 70% terrain et 30% maison.
Nous sommes sur le point de signer le compromis sans savoir exactement le montant réel de nos plus values (nus propriétaires/usufruitiers). Ce notaire en question semble avoir calculé de façon différente puisque d'après ce que j'ai compris : on doit obligatoirement partir du montant de la donation aux enfants (soit 400 000€) pour calculer les plus values. Or, lui ne nous a pas demandé le montant figurant dans la donation.
Si nous augmentons le prix de la construction (avec factures à l'appui) par ex 170 000€ cout de la construction maison, devrions nous payer plus de plus values ?
Merci de votre éclairage ... si possible
29 sept. 2022 à 15:53
Oui, merci pour votre remarque pertinente. Notre bien est situé en Corse et chaque parcelle au bord de la mer est un micro marché (dixit une agence immobilière). De plus, à ce jour, les terrains sans permis de construire déposé avant oct 21 ont perdu toute leur valeur et ne peuvent être vendus qu'en terrain agricole (causes : trop de constructions, pas assez de structures pour l'eau, l'électricité etc...) . Les propriétaires qui n'ont pas fait le nécessaire s'en mordent les doigts ! ...Nous allons sûrement partir avec le notaire qui nous calcule la plus petite plus value (100 000€) tout en sachant qu'il n'a jamais eu le montant de la donation que nous avons fait à nos enfants. Comment est-ce possible ? ... that is the question !Les 2 autres notaires ont tenu compte du montant de la donation et sont arrivés entre 120 000€ et 150 000€ ... Difficile de comprendre autant d'écart...Les 3 notaires nous ont dit que ces calculs étaient longs et fastidieux .. Encore merci de votre aide. Je vous souhaite une bonne journée
Modifié le 29 sept. 2022 à 16:15
Les 3 notaires nous ont dit que ces calculs étaient longs et fastidieux .
Et vous espérez plus d'un forum de bénévoles que de 3 notaires payés pour effectuer un travail ?
D'autant que vous avez eu des réponses lors de votre précédente demande dans ce forum.
Modifié le 29 sept. 2022 à 22:35
Bonsoir
comment est calculée la plus value ? une agence immobilière et / ou un expert est en mesure de vous donner tous les éléments de calcul , mais pour cela il faut les rémunérer : vous leur avez proposé ??
la répartition 70 % terrain / 30 % maison est à priori la plus avantageuse pour vous , terrain acquis en 1994 , on est à 28 ans de détention pour vous ......sur 30 ans avant exonération totale
on part de la valeur de terrain en 1994 , la valeur au jour de la donation ( ça c'est pour l'imposition des enfants, ) et de la valeur du terrain aujourd’hui
on procède de m^me pour la maison : valeur à la date de construction, valeur à date de donation(qui est connue puisqu'elle a servi de base au calcul des parts dans l'indivision ) , puis valeur à date d'aujourd'hui
le notaire va calculer votre plus value,, et celle de vos enfants , ce sera de l'arithmétique ensuite
30 sept. 2022 à 03:36
Merci beaucoup pour vos éclairages...nous y voyons plus clair mais nous avons bien "pataugé " avant de comprendre les méthodes de calculs...Bien cordialement.
29 sept. 2022 à 16:27
Non pas vraiment ... vous avez raison. J'espérais simplement qu'on me dise qu'il y avait plusieurs méthodes pour calculer ces plus values compliquées et que le mieux était de choisir celui qui avait chiffré les plus values les moins importantes avec le risque que les impôts nous réajustent... Passé 3 ans, ils ne le pourront plus. Je sais bien que les notaires sont surchargés et qu'on leur en demande de plus en plus mais comment voulez vous que nous comprenions autant d'écart dans les plus values ? ... Notre problème est de vouloir comprendre mais nous allons abandonner et faire confiance au notaire qui nous a calculé "la plus petite plus value" en espérant qu'il ne se soit pas tromper et que nous ne soyons pas réajustés de 50 000€. Je vous remercie pour votre sincérité. Bonne fin de journée !
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Posez votre question29 sept. 2022 à 16:30
Juste pour votre information : aucun notaire n'a été rémunéré pour ces calculs fastidieux. Nous avions déjà travaillé avec eux par le passé ... ils espèrent simplement que cette vente entrera dans leur étude et c'est bien normal !
29 sept. 2022 à 15:35
Vous renseigner sur les prix de terrains vendus récemment, avec un environnement similaire au vôtre [prix m² constructible]. Ca vous aidera à faire le rapprochement avec les 3 pourcentages des 3 notaires.