- Promesse de vente
- Promesse d'embauche modele - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Papier vente moto - Guide
- Vente pyramidale - Guide
- Promesse d'embauche - Forum salariés
6 réponses
20 sept. 2022 à 21:54
bonjour
vous êtes le vendeur ?
et pourquoi il commence à rédiger cette promesse ? à votre demande ?
merci pour votre reponse
oui je suis le vendeur ! j ai demandé a un notaire de constituer un dossieer de vente appartement et je voudrais me retracter avant le compromis
Je crains que le fait d avoir demarer unn dossier de vente soit consideré comme une promesse de vente Auquel ccas je ne peux plus faire marche arriere
Merci pour vos reponses Alin06
21 sept. 2022 à 07:59
Si vous avez signé une offre d'achat avec les clauses principales qui seront notées dans le compromis, informé votre acheteur et votre notaire que vous lanciez le compromis, ça va être compliqué de vous désister
mais en général cette première étape est tellement mal formalisée qu'il est possible de se rétracter
vous demandez à votre notaire de tout annuler
il est peu probable qu'à cette étape l'acheteur cherche à "forcer" la vente
22 sept. 2022 à 16:12
Merci pour votre réponse -
je n ai pas signé d offre d'achat , ni offre de vente -je me demande si le fait d avoir débutré un dossier chez le notaire pourait etre connsidéré comme un engagement .............comme une offre de vente
Alin06
22 sept. 2022 à 17:22
ça pourrait mais ce devrait être super formalisé, alors vous ne risquez rien à vous rétracter, vous dites simplement que vous ne vendez plus
23 sept. 2022 à 06:24
je vous remercie - Dois-je des indemnités aux 2 notaires ( le sien et le mien) et environ quelle somme ? plus de 3000 euros ?
23 sept. 2022 à 10:13
vous ne devez rien aux notaires
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question23 sept. 2022 à 10:37
merci ! voila une bonne nouvelle , Mais le Notaire a travaillé sur mon dossier et fait quelques photocopies il nest pas en droit de me demander pour le temps passé?
Modifié le 23 sept. 2022 à 11:43
Bonjour
Si cela peut vous rassurer, je peux témoigner de mon expérience en tant que vendeuse.
Un compromis signé, puis mon notaire a fait preuve d'une inertie qui a failli faire échouer la vente. J'ai dû le "révoquer" et confier le dossier au notaire de l'acquéreur. J'ai versé 0 centime à mon notaire et de toute façon c'est le notaire de l'acquéreur qui perçoit les émoluments qu'il répartit entre notaire/vendeur/notaire acquéreur. Je fais simple.
fait quelques photocopies : ça entre dans ses frais professionnels quand il fait sa déclaration de revenus.
le temps passé : aléas de la profession. Ne vous en faites pas pour lui, les clients se bousculent au portillon que ce soit pour les successions ou les ventes immo, entre autres.