Nuisances sonores - association sportive
Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Récemment victime d'un trouble du voisinage, je me permets de poster sur ce forum car je n'ai pas trouvé de situation similaire sur le Net !
Dans le cadre de mon emménagement dans une maison d'un village de campagne, je me permets de vous contacter pour avis suite à l'installation d'une association sportive dans un local d'un bâtiment jouxtant notre jardin.
Je me suis rendue à 3 reprises à cet endroit pour échanger avec les adhérents de l'association, ainsi qu'avec le président, pour leur signifier que la musique était forte et que nous entendions extrêmement les bruits des barres d'haltérophilie/des haltères retomber sur le sol et les hurlements liés au port de ces charges.
A la suite de cela, une autorisation a été donnée à l'association pour découper le parquet posé au sol, afin que la retombée des équipements sportifs fasse moins de bruit en tombant directement sur le béton.
Malheureusement, depuis le week-end dernier, les bruits se sont accentués (réverbération des bruits de choc dits solidiens, voix, cris "d'encouragement", bruits liés à la manipulation des équipements) et ce jusque tard le soir (jusqu'à 22h30 lundi dernier).
Nous ne pouvons plus ouvrir nos fenêtres, nous rendre dans notre jardin ou sur notre terrasse sans entendre en permanence les bruits de choc, réverbération et cris. De même, la salle semble être utilisée tous les jours (week-ends et jours fériés compris) et nous ne pouvons donc anticiper les nuisances sonores qui ont lieu chaque jour (après-midi, début de soirée, soirée).
Ma voisine de jardin (son jardin borde l'allée menant au local) est également excédée par les allées et venues des adhérents de l'association et leur a demandé à plusieurs reprises de faire moins de bruit, en vain.
Le maire de la commune a été alerté ; il s'est déplacé car il n'avait pas du tout connaissance du projet. Il est en congés et revient lundi prochain.
De même, le propriétaire du bâtiment qui loue ce local nous a confié ne pas avoir eu conscience du bruit que cela allait générer.
Des travaux ont eu lieu avant l'installation de l'association en vue de refaire l'isolation car il n'y avait que de la tôle métallique. Malheureusement, cela ne change rien à l'isolation phonique.
Le propriétaire m'a indiqué que des travaux de finition allaient avoir lieu dans 2 semaines mais qu'il craignait que cela ne change rien au niveau de l'isolation phonique.
Dans l'attente, l'association continue son activité sportive en toute connaissance de cause du bruit généré.
Que me conseillez-vous ?
Je vous remercie !
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3 réponses
bonjour, ce n'est pas l'isolation qui changera grand chose, pour ne plus avoir de bruit, il faudra qu'un des deux déménage.
et même si c'est les sportifs, il est probable que quelque soit l'activité qui les remplaces, ce ne soit pas beaucoup mieux.
Bonjour
L'installation de cette activité est soumise à autorisations administrative selon au moins deux réglementations:
1- Le code de l'urbanisme s'il y a eu un changement de destination par rapport à l'activité initiale avant création de cette salle de sport (articles R151-27, R151-28 R421-14 et R421-17)
2- Le code de la construction et de l'habitation puisque la création de cette salle de sport revient à l'aménagement d'un établissement recevant du public (articles L122-3, L143-1 et suivants.
3- Le code de l'environnement si une enseigne est installée en façade de l'établissement (article L581-3, R581-58 et suivants)
Vous pouvez vérifier auprès de la maie si ces démarches administratives ont été effectuées.
Pour ce qui est du bruit, un peu de lecture
Si aucune enseigne n'est installée c'est parce qu'il n'y a aucune obligation de le faire . Par contre les deux premières démarches sont impératives!
Merci !
Dans l'attente, les nuisances perdurent alors que nous avons signalé à plusieurs reprises que cela générait d'importants bruits. L'association nous a indiqué avoir bien conscience de cela et continue tout de même son activité, est-ce normal/réglementaire ?
Il devient vraiment dommage de vivre dans ces conditions sans recours pour le moment (vivement que le maire rentre de congés !).
Potentiellement vous pourriez attaquer à la fois les occupants et le propriétaire du bâtiment. Et tous deux pourraient faire l'objet de sanctions.
https://www.bruit.fr/images/stories/pdf/decisions-justice-commentees-27-football-bruit.pdf
[Le propriétaire] m'a clairement dit qu'il ne pouvait plus rien faire puisque j'avais entamé des démarches"
Le propriétaire ne se rend pas compte qu'étant parfaitement au courant des nuisances que vous supportez, il pourrait être condamné solidairement avec la salle de sport si vous vous risquiez à les poursuivre tous les deux. Et comme il est le propriétaire, c'est logiquement que la commune l'a interpellé pour faire en sorte de faire cesser ces nuisances.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour,
Nous venons d'acheter la maison avec un crédit sur 25 ans donc ça va être compliqué de déménager directement ... En sachant qu'il y a un garagiste et un menuisier au même endroit (c'est un grand bâtiment découpé en plusieurs locaux mais les autres sont en béton) que nous n'entendons quasiment pas.
Le souci de l'association, c'est que le bruit a lieu tout le temps, aucun répit. Alors que les artisans sont là en semaine et donc pas le soir ni le weekend, ce qui permet quand même un repos et nous avons acheté la maison en connaissance de cause de la présence du garagiste et du menuisier
A savoir que nous ne sommes pas les seuls impactés. Ma voisine qui vit là depuis 50 ans et qui n'a jamais connu de telles nuisances a également été voir les sportifs pour leur demander de faire moins de bruit, en vain.
Nous avons bien conscience que pour n'avoir aucun bruit,il faudrait vivre au milieu de nulle part haha mais là il n'y a même plus de juste milieu, le bruit est en permanence et cela ne fait qu'empirer.