Lot en usage exclusif comment modifier cela

Janvier2017 Messages postés 28 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
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Comment modifier l'utilisation d un lot dans une copropriété, lot au qui avait qui donnait l un usage  exclusif au propriétaire  de ce lot.nous désirons pouvoir construire sur ce lot un petit appartement comment faire pour effectuer cela et deuxièmement les autres copropriétaires souhaiteraient avoir sur leur lot la même possibilité. comment faire merci d'avance

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2 réponses

rambouillet41 Messages postés 9862 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 712
 

Bonjour,

Perso, j'ai pas compris votre projet ..... 

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Janvier2017 Messages postés 28 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 

Un  terrain qui constitue un lot bien distinct est en jouissance exclusivement peut on construire sur le terrain. Comment svp

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