Sujet Précédent Sujet Suivant

Lot en usage exclusif comment modifier cela

Janvier2017 Messages postés 22 Date d'inscription mardi 27 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2022 - 10 août 2022 à 16:15
Janvier2017 Messages postés 22 Date d'inscription mardi 27 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2022 - 10 août 2022 à 16:39

Comment modifier l'utilisation d un lot dans une copropriété, lot au qui avait qui donnait l un usage  exclusif au propriétaire  de ce lot.nous désirons pouvoir construire sur ce lot un petit appartement comment faire pour effectuer cela et deuxièmement les autres copropriétaires souhaiteraient avoir sur leur lot la même possibilité. comment faire merci d'avance

2 réponses

Réponse 1 / 2
rambouillet41 Messages postés 9628 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2025 3 590
10 août 2022 à 16:17

Bonjour,

Perso, j'ai pas compris votre projet ..... 
0
Réponse 2 / 2
Janvier2017 Messages postés 22 Date d'inscription mardi 27 décembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 octobre 2022
10 août 2022 à 16:39

Un  terrain qui constitue un lot bien distinct est en jouissance exclusivement peut on construire sur le terrain. Comment svp
0

Discussions similaires

PV pour conduite avec ds plaques garage W
yvette.lyon -
yvette.lyon -

6 réponses
falsification du relevé de compte
kallan -
Lelfe. -

11 réponses
Préavis de démission lors d'une remise en lot de la LRAR
Gimsa44 -
doris33 -

1 réponse
modifier le montant de mon loyer
Osman -
_lael_ -

2 réponses
Etat des lieux :"Etat d' Usage"
Chloé -
djivi38 -

11 réponses