Question SCI
lgrr
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_lael_ Messages postés 6076 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
_lael_ Messages postés 6076 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour j'ai une question concernant le fonctionnement d'une SCI.
A savoir, si un associé met 10k€ sur un bien à 100k€.
Le bien se revend quelques années plus tard à 150k€ au moment de la fermeture de la sci.
L' associé récupère t'il 15k€ puisqu'il détenait 10% des parts?
Ou bien il récupère seulement ses 10k€de départ auquel cas, que deviennent les 50k€ de plus value?
Voilà, je voudrai juste comprendre ce principe.
Merci pour vos retours ! :)
A savoir, si un associé met 10k€ sur un bien à 100k€.
Le bien se revend quelques années plus tard à 150k€ au moment de la fermeture de la sci.
L' associé récupère t'il 15k€ puisqu'il détenait 10% des parts?
Ou bien il récupère seulement ses 10k€de départ auquel cas, que deviennent les 50k€ de plus value?
Voilà, je voudrai juste comprendre ce principe.
Merci pour vos retours ! :)
1 réponse
Les associés détiennent des parts d'une SCI.
L' associé récupère t'il 15k€ puisqu'il détenait 10% des parts?
L'associé qui détiendrait 10% des parts de la SCI verrait celles-ci valorisées à 15K mais c'est la SCI qui "récupère" le produit de la vente.
Les associés ne "récupèrent" concrètement de fonds qu'à la liquidation de la SCI. D'ici là, ils détiennent des parts qui ont une valeur qui peut varier.
L' associé récupère t'il 15k€ puisqu'il détenait 10% des parts?
L'associé qui détiendrait 10% des parts de la SCI verrait celles-ci valorisées à 15K mais c'est la SCI qui "récupère" le produit de la vente.
Les associés ne "récupèrent" concrètement de fonds qu'à la liquidation de la SCI. D'ici là, ils détiennent des parts qui ont une valeur qui peut varier.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Et à l'inverse, si un associé "injecte" de l'argent, il voir évidemment sa part augmenter et fait donc baisser celle des autres associé alors?
Les apports de fonds en numéraire sont déterminés par les statuts de la SCI.
Injecter de l'argent ne signifie rien juridiquement. Qu'est-il fait de cet argent par la société ?
Les sommes sont mis au capital de l'entreprise, ou bien vont-elles aparaitre au compte courant de l'associé ?
Le traitement et ses conséquences juridiques ne sont pas du tout les mêmes.
CB
Cela revient juste à inscrire que l'associé X a prêté Y euros à la SCI et que la SCI devra lui rembourser.
Mais ça n'augmente pas sa participation dans la société.
Ça a cependant l'avantage d'être très flexible et de ne pas nécessiter de paperasse, un simple virement d'apport et un autre dans le sens inverse lors du remboursement suffisent.
Alors d'un apport sous forme d'augmentation de capital, faisant augmenter la participation dans la société, peut coûter plusieurs milliers d'euros en paperasse, nécessiter l'intervention d'un professionnel (avocat, Expert comptable, juriste, etc...) et doit être approuvé par les associés en Assemblée Générale.
Les apports qui viennent en augmentation du capital ne sont pas "remboursables" facilement.
Il faut voter une réduction de capital en Assemblée générale, et à nouveau cela nécessite plusieurs milliers d'euros de paperasse et éventuellement l'intervention d'un professionnel.
Ou les céder à un autre associé, mais pour ça il faut être en mesure d'estimer leur valeur pour éviter que ce soit requalifié comme donation déguisé, ce qui peut à nouveau nécessiter l'intervention de professionnels.
En général, ces apports en capital ne sont remboursés qu'à la liquidation de la SCI après la vente des biens possédés par cette dernière.
A l'inverse pour des besoins ponctuels de trésorerie, les apports en compte courant sont préférés.
Sachant qu'il est possible de prévoir une rémunération de compte courant pour "remercier" les associés qui font des apports. Le taux maximum déductible est actuellement autour de 1%.