Trop perçu
maria
-
8 juin 2022 à 16:30
nenuphar. Messages postés 6028 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2025 - 8 juin 2022 à 20:27
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1 réponse
nenuphar.
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8 juin 2022 à 20:27
8 juin 2022 à 20:27
Bonsoir,
De qui émane cette notification ?
Si vous ne comprenez pas pourquoi on vous réclame ce trop perçu, demandez des explications à l'organisme qui vous le réclame et/ou prenez rendez vous avec l'assistante sociale de cet organisme.
Soit vous contestez et dans ce cas, il vous faut suivre la procédure ET le délai indiqués sur la notification. (mais si vous avez reçu un échéancier, cela laisse supposer que ce n'est pas le 1er courrier que vous avez reçu ...)
Soit vous ne contestez pas, et vous pouviez demander une remise gracieuse partielle ou totale à motiver ou demander une mise en place d'un échéancier. (dans ce cas là, il n'y aura plus de contestation possible)
Cdt
De qui émane cette notification ?
Si vous ne comprenez pas pourquoi on vous réclame ce trop perçu, demandez des explications à l'organisme qui vous le réclame et/ou prenez rendez vous avec l'assistante sociale de cet organisme.
Soit vous contestez et dans ce cas, il vous faut suivre la procédure ET le délai indiqués sur la notification. (mais si vous avez reçu un échéancier, cela laisse supposer que ce n'est pas le 1er courrier que vous avez reçu ...)
Soit vous ne contestez pas, et vous pouviez demander une remise gracieuse partielle ou totale à motiver ou demander une mise en place d'un échéancier. (dans ce cas là, il n'y aura plus de contestation possible)
Cdt