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1 réponse
Bonjour
La seule possibilité de lever votre doute (et d'éviter des réponses autodeclarees hasardeuses) est de lire votre contrat.
Personne d'autre que vous ne peut le faire, d'autant que vous n'indiquez pas les références dudit contrat qui permettrait un avis tiers.
Ceci étant, vous indiquez que votre contrat prévoit l'usage du poêle, que vous avez donc déclaré.
N'étant pas vous-même l'installateur, vous n'êtes pas concerné par une éventuelle clause d'exclusion d'une auto-installation, que vous devriez aisément découvrir dans votre contrat, s'agissant alors d'une exclusion (figurant obligatoirement en caractères très apparents).
Reste le problème des responsabilités en cas de sinistre.
Votre bailleur remplaçant un appareil existant en cours de bail, il est d'usage de mentionner ce remplacement par un additif à l'état des lieux, document qui précisera l'installateur.
Ce document prouvera votre absence de responsabilité en cas de sinistre incendie causé par un montage défectueux (faute du bailleur exoneratoire), document qui sera doublé au bout d'un an de l'attestation du ramoneur qui signalera (normalement) toute non conformité (dont vous devrez impérativement informer le bailleur, par écrit).
Si, au cas où vous seriez responsable, seules vos clauses contractuelles vous seraient opposables, vous seriez de toutes façons indemnisé par votre bailleur et/ou son assureur si votre responsabilité n'est pas engagée, qu'elles que soient les clauses du contrat.
J'ai des doutes quant aux conséquences éventuelles en cas de sinistre...
La seule possibilité de lever votre doute (et d'éviter des réponses autodeclarees hasardeuses) est de lire votre contrat.
Personne d'autre que vous ne peut le faire, d'autant que vous n'indiquez pas les références dudit contrat qui permettrait un avis tiers.
Ceci étant, vous indiquez que votre contrat prévoit l'usage du poêle, que vous avez donc déclaré.
N'étant pas vous-même l'installateur, vous n'êtes pas concerné par une éventuelle clause d'exclusion d'une auto-installation, que vous devriez aisément découvrir dans votre contrat, s'agissant alors d'une exclusion (figurant obligatoirement en caractères très apparents).
Reste le problème des responsabilités en cas de sinistre.
Votre bailleur remplaçant un appareil existant en cours de bail, il est d'usage de mentionner ce remplacement par un additif à l'état des lieux, document qui précisera l'installateur.
Ce document prouvera votre absence de responsabilité en cas de sinistre incendie causé par un montage défectueux (faute du bailleur exoneratoire), document qui sera doublé au bout d'un an de l'attestation du ramoneur qui signalera (normalement) toute non conformité (dont vous devrez impérativement informer le bailleur, par écrit).
Si, au cas où vous seriez responsable, seules vos clauses contractuelles vous seraient opposables, vous seriez de toutes façons indemnisé par votre bailleur et/ou son assureur si votre responsabilité n'est pas engagée, qu'elles que soient les clauses du contrat.