Stockage poubelles places de parking ouvert en copropriété
Val
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Val -
Val -
Bonjour,
J aimerais une réponse claire,est ce que l on a droit d d'entreposer des containers,bacs poubelle sur des emplacements parking privés ouverts dans une copropriété.
Je suis propriétaire en indivision ce parking est en limite de copropriété et j ai donc vue sur ce parking,voitures + containers poubelle.Vue + odeurs.C est très désagréable.
Ma question est simple,ont ils droit en tant que propriétaire de leur parcelle et parking privés ouverts d y entreposer bacs poubelle et autres dechets.
Merci beaucoup.
J aimerais une réponse claire,est ce que l on a droit d d'entreposer des containers,bacs poubelle sur des emplacements parking privés ouverts dans une copropriété.
Je suis propriétaire en indivision ce parking est en limite de copropriété et j ai donc vue sur ce parking,voitures + containers poubelle.Vue + odeurs.C est très désagréable.
Ma question est simple,ont ils droit en tant que propriétaire de leur parcelle et parking privés ouverts d y entreposer bacs poubelle et autres dechets.
Merci beaucoup.
3 réponses
Bonjour
Il y a peu de chance que ce soit autorisé, ne serait-que parce que cela n'est pas conformes au règlement sanitaire départemental qui impose des mesures de salubrité spécifiques (voir notamment à partir de l'article 73 du RSD).
Salutations
Il y a peu de chance que ce soit autorisé, ne serait-que parce que cela n'est pas conformes au règlement sanitaire départemental qui impose des mesures de salubrité spécifiques (voir notamment à partir de l'article 73 du RSD).
Salutations
Merci,je vais me renseigner .L'ennui c est que cela fait parti d'une copropriété et que je ne connais par leur règle de copropriété.
Ils ont des places de parking privés et s'en servent pour y déposer aussi leurs containers poubelle. J'ai donc vu sur parking et poubelles.C est compliqué.Merci encore.
Ils ont des places de parking privés et s'en servent pour y déposer aussi leurs containers poubelle. J'ai donc vu sur parking et poubelles.C est compliqué.Merci encore.
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