Sujet Précédent Sujet Suivant

Carte grise

Carte14 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 2 mars 2022 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2022 - 2 mars 2022 à 12:10
 jodelariege - 2 mars 2022 à 14:35
Bonjour, j’ai vendu une 50cc en janvier sans carte grises c’était marqué sur l’annonce c’est le fils du monsieur qu’il m’a contacter qu’il me l’a acheter un mois après il me rappelle pour me dire qu’il peux pas faire la carte grises et que la boîte de vitesse et casser alors que quand je l’es vendu elle roulait nickel les vitesses passer aussi, il veut porter plainte contre moi pour la carte grises et la boîte de vitesse je risque quoi moi via les forces de l’ordre
Cdlt

3 réponses

Réponse 1 / 3
BIDULE
2 mars 2022 à 12:15
Bonjour,

Qu'est-ce qui prouve que vous étiez le propriétaire ?
( sans posséder la carte grise ).
3
Carte14
2 mars 2022 à 12:16
Bas je lui ai vendu sans la carte grises
0
BIDULE > Carte14
2 mars 2022 à 12:18
Donc rien ne prouve que vous étiez le propriétaire !
Techniquement et administrativement c'est du recel !
2
Carte14 > BIDULE
2 mars 2022 à 12:19
Dans le coup je risque rien moi j’ai pas besoin de m’inquiéter
0
BIDULE > Carte14
2 mars 2022 à 12:24
Une personne jugée coupable de recel
encourt une peine de prison de 5 ans et une amende de 375 000 euros.

( article 321-3 du Code pénal ).
2
Carte14 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 2 mars 2022 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2022 > BIDULE
2 mars 2022 à 13:12
Mais c’est pas du recel elle est pas voler
0
Réponse 2 / 3
jodelariege
2 mars 2022 à 13:15
bonjour
le problème est qu'il va falloir prouver /donner l'origine de ce véhicule :où l'avez vous acheté et à qui?....ce sont les questions qu'on peut vous poser...
2
Carte14
2 mars 2022 à 13:16
Bonjour
Je peux le prouver je l’es acheter à un amis et j’ai encore le papier de vente
0
papossible > Carte14
2 mars 2022 à 13:30
Vous faites une demande de duplicata de la carte grise à votre nom et régularisez la vente.
0
Carte14 > papossible
2 mars 2022 à 13:32
Ok mais le gars veut que je le rembourse mais moi je veux car il a casser la boîte de vitesse de l’a 50cc
0
Réponse 3 / 3
jodelariege
2 mars 2022 à 14:35
vous dites dans votre 1° message que votre acheteur ne peut pas faire la carte grise: lui aviez vous dit quelque chose à ce sujet? car visiblement l'acheteur veut se mettre en règle avec la loi ,avoir une carte grise
comme dit par papossible vous demandez un duplicata de la carte grise ou vous la demandez à l'ami qui vous a vendu le véhicule
le problème de la carte grise me parait plus grave que la casse du moteur; votre acheteur peut aller déposer plainte en disant aux forces de l'ordre que vous lui aviez promis la carte grise mais que vous ne l'avez jamais fournie et qu'il peut y avoir suspicion de vol....
1

Discussions similaires

2 ans que je n'ai pas changer la carte grise
mélina -
Nana -

13 réponses
Photocopie carte grise
At86 -
At86 -

4 réponses
Achat véhicule carte grise barré avec écrasement
muro57 -
muro57 -

7 réponses
Problème carte grise non faite par ancien propriétaire
poupoulpouy -
poupoulpouy -

8 réponses
Comment avoir la Date du CI sans avoir la carte grise
bosskay -
fanchb -

3 réponses