Pont- passerelle-droit de passage

bernard19601960 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 1 mars 2022 Statut Membre Dernière intervention 2 mars 2022 - 1 mars 2022 à 19:27
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 15 mars 2022 à 17:45
Bonjour,
Bonjour je reviens vers vous pour vous demander, sur mon terrain dont je vous avez parler précédemment ou mon voisin a son droit de passage ce même passage termine sur un ruisseau perpendiculairement dans l'axe de mon terrain et ce même voisin a mis des vieilles pierres d'escalier pour franchir le ruisseau sans me demander mon avis et normalement il n'y a pas de passage possible dans l'axe de mon terrain et je doit entretenir la moitié du ruisseau au limite de mon terrain et de ce fait régulièrement des gens passes par cet escalier en pierre et traverses mon terrain ce qui me vaut deux fois sur trois de me faire insulter après leur avoir signifier qu'ils passent par ma propriété et qui est privé bien que je ne fasse pas la police ceci est très gênant j'ai même mis un panneau de propriété privé .Il parait qu'il faut une autorisation pour faire une passerelle ou un pont (DDT) ou police de l'eau donc mon voisin pourrait en faire une en face de sa propriété mais la encore il agit s'en m'en tenir informé merci de m'éclairer.

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Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 974
15 mars 2022 à 17:45
Bonjour,

Veuillez rester sur votre premier post car on ne comprend strictement rien à votre histoire !!! :-))
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