Vis de procédure après une suspension de permis
Hugo
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Bonjour,
Merci de bien vouloir m'aider à trouver une réponse à mon cas un peu particulier.
Suite à une infraction de conduite d'un véhicule motorisé ( 49cc) ayant fait usage de plantes classée comme stupéfiants .
J'ai été convoqué au tribunal le 20/05/2021 ou le juge ma donné une amande de 379€ et de deux mois de suspension de permis .
Le problème c'est qu'au moment des faits je n'étais pas en possession du permis de conduire .
Que j'ai repasser et optenu le 25/11/2019 .
Du coup ma question est la suivante : et il possible de suspendre un permis + le retrait de 6 points pour une infraction qui au moment où elle c'était passer je n'étais pas titulaire du permis ?
J'espère avoir été assez clair merci d'avance
Merci de bien vouloir m'aider à trouver une réponse à mon cas un peu particulier.
Suite à une infraction de conduite d'un véhicule motorisé ( 49cc) ayant fait usage de plantes classée comme stupéfiants .
J'ai été convoqué au tribunal le 20/05/2021 ou le juge ma donné une amande de 379€ et de deux mois de suspension de permis .
Le problème c'est qu'au moment des faits je n'étais pas en possession du permis de conduire .
Que j'ai repasser et optenu le 25/11/2019 .
Du coup ma question est la suivante : et il possible de suspendre un permis + le retrait de 6 points pour une infraction qui au moment où elle c'était passer je n'étais pas titulaire du permis ?
J'espère avoir été assez clair merci d'avance
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