Sujet Précédent Sujet Suivant

DVH à l'amiable

Emeline - 4 janv. 2022 à 10:57
m0002 Messages postés 1304 Date d'inscription lundi 24 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2023 - 4 janv. 2022 à 13:18
Bonjour, et bonne année,

QUant n est sous le regime d'un DVH à l'amiable (par decisiond u jaf), est ce que l'enfant peut t'il refuser d'aller chez son père, enfin l'hebergement uniquement? (car pas confiance en ses réactions)
Si oui, ce refus doit-il se faire par écris, pour laisser justement une trace écrite pour eviter au parent gardien tout soucis?

Par avance merci de vos réponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
127
4 janv. 2022 à 11:02
Bonjour,

Si le DVH amiable est validé par le JAF.
Il a autant de valeur qu'un autre.

Donc vous devez faire le nécessaire, pour que ce DVH soit respecté.
L'enfant n'a pas le choix.
0
Emeline
Modifié le 4 janv. 2022 à 11:11
J'ai oublié de stipuler qu'il s'agit d'un DVH à l'amiable concernant un grand ado de 16ans.... votre réponse à mon sens ne réponds pas à directement à ma question.
0
m0002 Messages postés 1304 Date d'inscription lundi 24 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2023 476 > Emeline
4 janv. 2022 à 11:16
Vous pouvez aller déposer une main courante au commissariat pour chaque DVH mais ça n'empêchera pas votre ex de porter plainte contre vous pour NRE.

Si votre enfant veut changer le mode de garde, vous devez saisir le JAF, avec ou sans avocat. Votre enfant peut demander à être entendu et avoir son propre avocat gratuit.
0

Discussions similaires

Vacances de Noël DVH
Virginie -
m0002 -

1 réponse
Anee 2021 vacance noel , 2021 anne paire ou impar
Simona -
gt.55 -

6 réponses
Garde alternée Noel
Guillemin -
Ysabe_l -

5 réponses
Semaines paires et impaires Inversée en 2021?
Flo77 -
Utilisateur anonyme -

6 réponses
Planning 2020/2021
Fino -
djivi38 -

5 réponses
Dvh a l’amiable
Elen -
GrandCaribou -

1 réponse