Trajets DVH
Résolu
Alinette
-
27 juin 2022 à 15:14
kang74 Messages postés 5881 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2024 - 27 juin 2022 à 16:22
kang74 Messages postés 5881 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2024 - 27 juin 2022 à 16:22
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kang74
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27 juin 2022 à 16:03
27 juin 2022 à 16:03
Bonjour
Le juge ne peut rien vous dire de plus que ce qu'il a décidé par jugement, à savoir que c'est le titulaire du DVHs qui gèrent ses droits, trajet inclus ( comme cela il ne peut rien vous reprocher)
C'est très bizarre d'avoir aussi peur de faire appliquer ce qui n'est que le jugement mais effectivement le jugement lui donner des droits pas une obligation de prendre votre fille .
Je pense que vous êtes bien gentille de faire la moitié des trajets donc si les horaires ne lui conviennent pas, qu'il les gère, comme le jugement le prévoyait .
Libre à lui de saisir le JAF : au pire il vous condamnera à faire la moitié des trajets suivant vos horaires de travail, voire augmentera la pension , puisque Monsieur a un trajet de moins à faire .
Le juge ne peut rien vous dire de plus que ce qu'il a décidé par jugement, à savoir que c'est le titulaire du DVHs qui gèrent ses droits, trajet inclus ( comme cela il ne peut rien vous reprocher)
C'est très bizarre d'avoir aussi peur de faire appliquer ce qui n'est que le jugement mais effectivement le jugement lui donner des droits pas une obligation de prendre votre fille .
Je pense que vous êtes bien gentille de faire la moitié des trajets donc si les horaires ne lui conviennent pas, qu'il les gère, comme le jugement le prévoyait .
Libre à lui de saisir le JAF : au pire il vous condamnera à faire la moitié des trajets suivant vos horaires de travail, voire augmentera la pension , puisque Monsieur a un trajet de moins à faire .
27 juin 2022 à 16:19
En fait ce que je crains c'est juste le conflit je déteste ça, d'anciens traumas certainement mais ça c'est une autre histoire.
27 juin 2022 à 16:22
Sinon pour les juges c'est très clair, il y a un cadre juridique, c'est le jugement, et seul un nouveau jugement peut le remettre en cause .
Et un accord, cela veut dire que les DEUX sont d'accord, s'il y en a un qui n'est plus d'accord, c'est le jugement qui s'applique .
Et si on veut que ça change on saisit le JAF .