Plus-values lors du dénouement d'un contrat d'AV
Melinos
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Bonjour,
Petite question SVP.
Contexte: dénouement d'un contrat d'AV souscrit en 2001. Versements effectués avant et après 70ans.
Pour le calcul des droits, il est question de versements , de capitaux, de primes... mais jamais du sort des plus-values générées par les primes versées, PV qui peuvent parfois dépasser le total des primes versées pour d'anciens contrats. Pourriez-vous m'expliquer dans quel cas sont-elles exonérées et dans quel autre, ne le sont-elles pas? Merci.
Cordialement.
Petite question SVP.
Contexte: dénouement d'un contrat d'AV souscrit en 2001. Versements effectués avant et après 70ans.
Pour le calcul des droits, il est question de versements , de capitaux, de primes... mais jamais du sort des plus-values générées par les primes versées, PV qui peuvent parfois dépasser le total des primes versées pour d'anciens contrats. Pourriez-vous m'expliquer dans quel cas sont-elles exonérées et dans quel autre, ne le sont-elles pas? Merci.
Cordialement.
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4 réponses
D'une manière générale, la base de calcul retenue pour le calcul des droits de succession sur les AV est le montant le plus faible entre le total des primes et le capital-décès.
Bonjour
Ce que vous appelez des plus-values ne le sont pas . ce sont des intérêts qui ne sont donc pas taxables à l'impôt sur les plus-values.
Ce que vous appelez des plus-values ne le sont pas . ce sont des intérêts qui ne sont donc pas taxables à l'impôt sur les plus-values.
Bonjour
quand on pose une question , il faut être précis ? dans votre premier message , vous n"avez pas indiqué qu'il s'agissait d' un contrat avec unités de comptes.
Dans ce cas-là les règles fiscales sont différentes et trop longues à expliquer pour un forum;
Renseignez-vous déjà auprès de votre vendeur de contrat si, avec le vôtre, vous pouvez intégrer les -values d'UC dans la partie en Euros; C'est possible dans certains contrats.
quand on pose une question , il faut être précis ? dans votre premier message , vous n"avez pas indiqué qu'il s'agissait d' un contrat avec unités de comptes.
Dans ce cas-là les règles fiscales sont différentes et trop longues à expliquer pour un forum;
Renseignez-vous déjà auprès de votre vendeur de contrat si, avec le vôtre, vous pouvez intégrer les -values d'UC dans la partie en Euros; C'est possible dans certains contrats.
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