Rsa et salaire pendant 3 mois ?

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1 octobre 2021
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 polux -
Bonjour,
J’ai eu droit au rsa pour le mois de juillet août et septembre , en septembre j’ai fais ma nouvelle déclaration qui a été traité , le montant n’a pas changé

Le 13 septembre je déclare la reprise d’une activité salarié , la démarche est traitée et le montant ne change pas

Mais il y a quelques jours je m’aperçois que le montant a diminué d’environ 60%

Je pensais que nous cumulions rsa et salaire pendant 3 mois puisque ce sont nos 3 deniers revenus qui sont pris en compte

J’ai tenté de les contacter en vain et pas encore de réponses par courrier

Pensez vous que c’est un bug ?
Le quotient familial est d’environ 110€

3 réponses

Bonjour,

Il n'y a pas cumul pendant 3 revenus mensuels mais pendant une déclaration trimestrielle qui peut ne pas correspondre à la période de travail (surtout si vous reprenez un emploi en fin de trimestre "de référence ").

Ainsi, l’effet figé consiste à reporter au trimestre suivant l’impact des changements de situation sur le montant du droit.

Le droit payé est donc constant sur les 3 mois du trimestre de droit.

Cordialement,
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1 octobre 2021
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Merci de votre réponse ,

J’ai fais la déclaration début septembre qui donnait droit au rsa et la reprise d’activité le 13 septembre , aucuns changement de droits jusqu’a la fin du mois ou c’est passé de 565 à 260€
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12 octobre 2021
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si vos ressources sont les mêmes que lors de la déclaration précédente, le fait que vous repreniez une activité en septembre ne change effectivement rien au montant de votre rsa.
regardez dans votre espace perso du site de la caf, à la rubrique ressources trimestrielles, si vous êtes d'accord avec les ressources indiquées. si ce sont les mêmes que pour la déclaration précédente, alors un recours est à faire.
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1 octobre 2021
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Merci de votre réponse

En début septembre j’ai déclaré les ressources qui donnait droit a 565€ de rsa , puis j’ai modifié le profil avec un début d’activité salarié le 13 septembre , la démarche est prise en compte et aucuns changement sur les droits , puis à la fin de mois c’est passé à 260€
Quand je vais dans mes ressources , c’est bien celle que j’avais déclaré , j’ai fais une simulation avec mon compte ( donc ca se remplit automatiquement) et ca m’indique 565€ ..

Je sais qu’il y a beaucoup de bug en ce moment surtout sur les apl mais je ne sais pas si le rsa est également impactes
>
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1 octobre 2021

Difficile de vous donner plus que le cadre réglementaire sans savoir exactement ce que vous avez déclaré et pour quel mois exactement. Et quel a été le droit.
En vous lisant, j'ai du mal à déterminer si vous parlez du mois du droit ou du mois du versement. Ce qui change tout à l'appréciation de la situation.

La seule chose de sûre, c'est que si vous perceviez 565,34 €, c'est que vous étiez célibataire sans enfant et sans ressources. Pour le reste, il faudrait détailler :
- quand vous avez commencé à travailler
- ce que vous avez déclaré sur chaque mois depuis 2 DTR

L'impact sur le rsa, ce n'est pas le nombre d'heures travaillées, mais le niveau du salaire perçu.
Je ne sais pas pour vous, mais Messi et moi, on n'a pas le même salaire horaire... (humour).
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1 octobre 2021
1 > Non
Oui bien sûr je comprend
J’ai déclaré en juin 1050€ de chômage avec fin de droit en juin , juillet et août 0 , je n’ai pas encore déclaré de salaires
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1 octobre 2021
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Surtout que lors de la modification de situation ça n’a pas demandé si c’est une activité à temps plein ou temps partiel , c’est possible que ce soit 3H par semaine et qu’on baisse autant le rsa ?
Bonjour
On a pas besoin de déclarer la reprise de travail a la CAF puisque le changement sera pris en compte automatiquement au changement de revenus déclarés . et ne sera pris en compte qu'a partir de ce moment , si c'est vraiment la cause de votre problème , c'est un peu votre faute , il ne faut pas donner des raisons a la CAF de se tromper .