Indivisions . Vente d’une maison mitoyenne avec Terrain indivis
Agkair1
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BmV Messages postés 91351 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 - 28 sept. 2021 à 12:55
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BmV
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28 sept. 2021 à 12:55
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En effet, la situation matérielle semble très complexe ici.
Il semble n'y avoir aucune solution totalement satisfaisante sauf à séparer par exemple, pour commencer, l'installation sanitaire en deux circuits bien isolés et faire de même pour le circuit de chauffage.
Ce qui , évidemment, ne sera pas gratuit et ne règlera pas forcément tout autre souci.
Cela dit, la vente n'est pas impossible, mais cela devra s'accompagner d'une foule de servitudes à acter concernant le chauffage, la fosse, le jardin, les accès, etc. que seul votre notaire pourra vous détailler tout cela.
Allez le voir déjà pour lui exposer la situation.
Au-delà, l'autre propriétaire ne pourra en principe pas s'opposer à la vente d'un bien propre de quelqu'un d'autre, fût-ce son frère ; cependant, on peut raisonnablement penser que les acheteurs potentiels seraient assez vite rebutés par la configuration matérielle du bien telle que vous la décrivez.
Reste à envisager d'acheter vous-même le bien en question....
Il semble n'y avoir aucune solution totalement satisfaisante sauf à séparer par exemple, pour commencer, l'installation sanitaire en deux circuits bien isolés et faire de même pour le circuit de chauffage.
Ce qui , évidemment, ne sera pas gratuit et ne règlera pas forcément tout autre souci.
Cela dit, la vente n'est pas impossible, mais cela devra s'accompagner d'une foule de servitudes à acter concernant le chauffage, la fosse, le jardin, les accès, etc. que seul votre notaire pourra vous détailler tout cela.
Allez le voir déjà pour lui exposer la situation.
Au-delà, l'autre propriétaire ne pourra en principe pas s'opposer à la vente d'un bien propre de quelqu'un d'autre, fût-ce son frère ; cependant, on peut raisonnablement penser que les acheteurs potentiels seraient assez vite rebutés par la configuration matérielle du bien telle que vous la décrivez.
Reste à envisager d'acheter vous-même le bien en question....
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