Succession parents-enfants et frères-soeur

Stellaire - 24 sept. 2021 à 11:27
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 24 sept. 2021 à 13:02
Bonjour,
Désolée pour le titre bateau, je ne savais pas comment écrire la situation.
J'aide mes grands parents dans leurs papiers et ils pensent un peu plus à la succession. Ils sont propriétaires d'une maison.

Ils ont eu 3 enfants: C, A et R. Seule A à eu des enfants: moi (on va dire A1) et mon frère A2.
C a eu de gros soucis de santé et vit toujours chez eux, il serait incapable de vivre seul et ailleurs, même avec une aide, qu'il refuserait, c'est certain (sorte d'autisme).
A2 vit également chez eux, il les aide pour l'entretien, les papiers courants.

A leurs décès, ils souhaitent vivement que C reste vivre dans la maison avec A2 qui l'aidera.
Cependant A et R ne roulent pas sur l'or et sont un peu en froid les uns envers les autres. Mes grands parents ont donc peur qu'ils veuillent leur part (ce qui est légitime, je le conçois), donc que la maison soit vendue et que C et A2 soient "à la rue". C travaille mais ne pourra pas payer les parts (enfin je ne pense pas vu le marché immobilier du secteur).
Mes grands parents ont des liquidités et assurances, mais s'ils donnent ces liquidités à A et R, cela ne sera pas à la hauteur de la valeur de la maison.

Donc comment faire pour que C puisse rester à vie dans la maison sans léser A et R ?

Quand C partira, n'ayant pas d'héritier, est ce que ce sera A et R qui hériteront de ses biens ? Ou peut il les faire entièrement hériter à quelqu'un d'autre, comme A2 en qui il a énormément confiance?
Les biens se composent d'une collection numismatique, d'une collection de bd et quelques € sur un compte. Les collections n'ont pas de grosses valeurs.
Dans ce cas, comme c'est son neveu, quels seront les frais de succession?

Dans l'optique où C peut payer les parts de la maison pour rester, A et R hériteront donc de la maison à son décès, ce n'est pas un peu comme s'ils heritaient une deuxième fois de la maison ?

Ils ne peuvent pas se déplacer chez le notaire pour l'instant. J'aimerais donc connaître pour eux toutes les solutions envisageables avant qu'ils y aillent et surtout qu'ils puissent y réfléchir.

Merci
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1 réponse

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 289
Modifié le 24 sept. 2021 à 13:11
Donc comment faire pour que C puisse rester à vie dans la maison sans léser A et R ?
Par testament, chaque grand-parent peut léguer (legs particulier) un droit d'usage et d'habitation à C, droit viager ne lésant pas A et R.

Quand C partira, n'ayant pas d'héritier, est ce que ce sera A et R qui hériteront de ses biens ?
Pas obligatoirement, par testament il pourra léguer ce qu'il veut à ce qui il veut.

Dans ce cas, comme c'est son neveu, quels seront les frais de succession?
Les droits de succession sont perçus au taux de 55 % sur la valeur des biens composant la succession (frais de notaire en +).

Dans l'optique où C peut payer les parts de la maison pour rester, A et R hériteront donc de la maison à son décès, ce n'est pas un peu comme s'ils heritaient une deuxième fois de la maison ?
A et R n'hériteront pas forcèment des droits ayant appartenu à "feu C" s'il en a disposé différemment à autrui par testament.

En l'absence de testament, sa succession sera recueillie selon la dévolution légale au plus proche parent pouvant être (au cas particulier) ses collatéraux que sont ses frère et soeur, ou, ses neveux venant par représentation.

Rien n'est acquis pour personne, rien n'est certain, la surprise apparaîtra au décès de C !

Ils ne peuvent pas se déplacer chez le notaire pour l'instant. J'aimerais donc connaître pour eux toutes les solutions envisageables avant qu'ils y aillent et surtout qu'ils puissent y réfléchir.
Pour rassurer les grands-parents il est fortement recommandé de les mettre en rapport avec un notaire pour les aider dans la rédaction d'un testament conforme à leurs souhaits.
S'ils ne peuvent pas se déplacer, vous pouvez les transporter à l'étude, ou, demander au notaire de se déplacer chez eux pour rédiger un testament authentique (reçu par notaires).
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