Maison

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Bonjour,

Un terrain issu d'une division en 1995, une maison a été construite en 1995. Nous avons acheté cette maison en 2003. Nous pension que le terrain avait été borné, car nous avons vu une borne. Suite a un conflit de voisinage, j'ai demandé au Notaire, pourquoi il n'a pas conseillé de borner, tel que le soutien la chambre des Notaires.
La réponse du Notaire, " le bornage n'était pas obligatoire".
Selon moi cela ne dispense pas du conseil, vu les difficultés rencontrées avec les conflits de voisinage, et la chambre des Notaires, demande de conseiller quant au bornage.
Oui mais le conseil du Notaire, afin d'eviter les conflits de voisinage, est une obligation.
Aujourd'hui il s'avère que le terrain est parfaitement borné depuis 1995, et le Notaire ne le savait pas, ne la pas mentionné dans le titre, ne l'a pas conseillé, alors qu'il avait eu le plan de division en main, ou il est mentionné que le terrain est borné, avec les dimensions et l'emplacement des bornes retrouvées par Géomètre en 2021.
Ce plan je n'en ai eu connaissance, que il y a deux ans (trop tard) car rien n'étant mentionné dans le titre, et pas de plan.......
Il est mentionné que le terrain a été arpenté en 1995
Le Notaire a t il commis une faute et manquement de conseils, de vigilance etc ?

D'avance merci pour les réponses

3 réponses

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¿

Quel est votre souci réellement ?

Quel votre préjudice ?

On suppose que vous ne voulez pas juste chercher des noises au notaire pour le simple plaisir de l'em***quiquiner, ou bien ?


 
Bonjour
questions:
1/ Ce bornage a-t-il été effectué par un géomètre -expert et approuvé par toutes les parties concernées?
2/A-t-il fait l'objet d'un enregistrement et d'une publicité?
3/Pour quelle raison le vendeur n'a-t-il pas remis l'exemplaire du PV pour la vente?
4/ Quel préjudice avez-vous subi?
5/<Avez_vous beaucoup d'argent à perdre sans souci?
Merci pour la réponse, voilà c'est compliqué et vos questions font justement ressortir ces manquements de la part du Notaire.
1/ oui pour le voisin, borné par Expert géomètre en 1992, et vendu a notre voisin en 1995.
Pour cette transaction : Détails : le voisin a falsifié le plan de bornage pour le remettre au Notaire, en masquant le descriptif du géomètre, mentionnant PLAN DE BORNAGE EN 1992 ETC.
Masquage très mal fait, car on aperçoit les résidus de ce descriptif original.
Donc ce PLAN DE BORNAGE est devenu un simple PLAN, et le Notaire n'a rien vu, de ces gribouillis restants du descriptif masqué.
Cela n'est pas normal tant de négligences du Notaire.
Ainsi ce simple plan est devenue une pièce annexe du titre, mais, pas en tant que PLAN de bornage.

Il faut savoir qu'une transaction en 1992 a eu lieu occasionnant ce bornage ,. Même Notaire et aucune inscription qui de fait suivrait


Voici pour côté voisin. Si je me suis pas mal exprimé ,je poursuivrais, seconde partie
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23 septembre 2021
173 > Iguna
Bonsoir
Je vais prendre un aspirine en attendant la suite..........
> Iguna
Bonjour
Si j'ai bien compris, vous êtes juge et partie!Continuez votre exposé et répondez à
ma question N° 5.
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Apparemment, oui, votre objectif est avant tout de chercher à faire ch***ouiner le notaire pour une soi-disant négligence, dont il faudra déjà prouver qu'elle est de son seul fait, plutôt que de chercher à régler cette situation en rectifiant au besoin le bornage ou en le faisant confirmer en vérifiant au SPF, d'établir les préjudices réels et non supposés, .... etc. puis éventuellement de confier le dossier à un avocat si c'est vraiment grave.

Or là, vous cherchez surtout à incriminer le notaire.
Ce qui non seulement vous prendra du temps et de l'argent mais en plus de vous apportera concrètement rien du tout.
Ni à votre voisin.


Mais vous faites bien sûr comme vous voulez ....