Définition du quasi usufruit

lilli - 21 août 2021 à 06:11
 Ulpien1 - 23 août 2021 à 10:34
Bonjour,
J'aimerai savoir ce qu'est le quasi usufruit, l'influence au deuxième décès sur la créance de restitution ? merci

3 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
21 août 2021 à 08:55
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Bonjour
L'un des meilleurs exposés sur le sujet,de l'ancien doyen de la Fac de Clermont-Ferrand.
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merci beaucoup pour votre réponse, c'est quand même par forcément compréhensible par tout le monde !
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Bonjour
Bien sûr cet exposé s'adresse par priorité à des juristes formés ou en cours de formation.S'il était aisément compréhensible pour le citoyen lambda , à quoi servirait-il que les professionnels passent cinq à sept ans sur les bancs d'une fac? Je vous indique que le quasi-usufruit est revu en détail en troisième cycle de fac (DSN) par des étudiants qui sont déjà Bac +6 en droit notarial.
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 285
21 août 2021 à 20:54
c'est quand même par forcément compréhensible par tout le monde !
La rhétorique professionnelle se retrouve dans toutes les disciplines (médecine, informatique, etc.).
Si vous abordez le droit privé notarial pour la première fois, vous êtes certainement désemparée.
Reprenez la lecture de cette étude émanant d'un grand juriste.
Sa prose n'est pas particulièrement hermétique.
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