Nettoyage du toit chez mon voisin
Titi
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour,
Le toit à été nettoyé au karcher et ma voiture qui a était dans mon jardin à été recouverte de saleté grise. J ai été obligé de la laver. Mon voisin m a confirmé que les ouvriers ne pouvaient pas faire autrement. Est ce légal et en plus je ne pouvais pas rester dans mon jardin
Merci de votre réponse
Le toit à été nettoyé au karcher et ma voiture qui a était dans mon jardin à été recouverte de saleté grise. J ai été obligé de la laver. Mon voisin m a confirmé que les ouvriers ne pouvaient pas faire autrement. Est ce légal et en plus je ne pouvais pas rester dans mon jardin
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1 réponse
Bonjour
En droit français, il existe les troubles anormaux de voisinage et les troubles normaux que l'on doit supporter dans une vie en communauté.
A vous de choisir en raisonnant un petit peu.Il convient d'accommoder la situation à ces règles.Au cas d'espèce, il convient d'appliquer un jugement de Salomon
En droit français, il existe les troubles anormaux de voisinage et les troubles normaux que l'on doit supporter dans une vie en communauté.
A vous de choisir en raisonnant un petit peu.Il convient d'accommoder la situation à ces règles.Au cas d'espèce, il convient d'appliquer un jugement de Salomon
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