Faut il declarer un trop percu du pole emploi a la caf

fab - 17 juin 2021 à 12:56
 FAB - 19 juin 2021 à 23:43
bonjour j'ai fait une demande de rsa et dans mes ressource trimestrielle j'ai déclaré un trop perçu j'ai fais la demande fin avril en déclarant mon chômage de janvier février et mars j'ai touché 739 au mois de janvier 668 au mois de fevrier et 739 au mois de mars j'ai créer une micro entreprise au mois de fevrier le 14 exactement avec aide accordé de l' l'Arce donc ce que j'ai touché après le 14 fevrier en chômage est un trop perçu que jai remboursé avec ARCE mAIS Jai quand meme déclaré ce trop perçu dans mes revenus trimestrielle pour le rsa et la caf ma refusé le rsa car revenue trop élevé comment puis je faire sachant que je n'ai pas de revenue en pendant cette periode merci

2 réponses

Bonjour j'ai peut-être mal compris votre situation à cause du manque de ponctuation mais que votre allocation chômage soit payée mensuellement ou sous forme de capital cela reste un revenu pris en compte pour le rsa après le rsa n'est pas refusé mais son montant est de 0€ pendant 3 mois jusqu'à la prochaine déclaration de ressources il ne me semble pas que vous ayez donné le montant du capital perçu si vous avez perçu quoi de pôle emploi en fait et quand
Bonne continuation
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bonjour alors déjà merci de m'avoir répondu !

je vais essayer d'être plus clair ! ce que j'aimerais savoir réellement. c'est; est ce que avec 739 euros pour les mois de janvier et février, et, 214 euros pour le mois de mars. est-ce que c'est montant peuvent donné droit au rsa ? et quel est le plafond a ne pas dépasser pour pouvoir le toucher? j'ai fais une simulation il me réponde que oui mais pas la caf !

En mars et en avril, j'ai continué de touché mon chômage, alors que, j'ai fait une demande de l'arce a pole emploi qui a était accepter une aide de 1193euros en capital m'as étais versée .je suis auto-entrepreneur depuis le 14 février. j'ai du rembourser le trop perçu de mars et avril, soit, 454 pour mars ou je devais être payer que 214 euros mais que j'ai étais payé 668 euros et 739 euros pour le mois avril mon aide a permis de rembourser ce trop perçu je suis donc sans ressources depuis avril

Quand ce passe les prochaine déclaration ? ?Quand faut il les faire ? comment puis-je faire ?

j'ai reçus un courriel de ma caf m'indiquant qu'il allait m'envoyer une déclaration trimestrielle que mes revenus pouvait changer au cours des mois a venir et que mon dossier en gros ma demande de rsa n'allait pas être supprimé je n'ai toujours rien reçus
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Bonjour,

Je vais partir du principe que vous êtes une personne isolée.
Le minimum garanti à votre foyer est de 565,34 €.
Pour simplifier (la méthode de calcul étant plus compliquée), si vos revenus déclarés sur 1 trimestre sont supérieurs à 3 fois ce montant, le RSA est de 0€.
Toutes les ressources sont prises en compte sauf celles qui sont exclues (liste R.262-11 du CASF).
L'ARE en capital comprise. Un forfait logement si vous percevez une allocation logement ou êtes propriétaire sans charge de remboursement ou hébergé à titre gratuit, aussi.

Le droit au RSA, dans son fonctionnement habituel nécessite un recalcul tous les trimestres.
Vous devrez donc déclarer maintenant toutes vos ressources (dont le chiffre d'affaires réalisé en micro-entreprise, après forfait si déclaration papier).

Tout ceci étant simplifié.

Cordialement,
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