Sujet Précédent Sujet Suivant

Toucher des droits d'auteur en congé parental ?

mariouchik -  
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Est-il possible de toucher des droits d'auteur
- lorsqu'on est en congé parental intégral ?
- lorsqu'on est en congé parental partiel (travail à temps partiel) ?

Merci beaucoup pour vos réponses !
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 575
 
Salut,

Les droits d'auteurs sont des revenus que vous touché sur des œuvres que vous avez crée $, ils ne dépendent pas de votre statut de salarié ou non.
2

Discussions similaires

Prime d’activité cumulable au congé parental
Ju -
PA486 -

1 réponse
se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
attestation de congé parental
Nicolas -
Nicolas114f -

6 réponses
RSA et congé parentalité pour mère isolée
PORF -
Valentine -

2 réponses
Congé parental sans atteinte de 1 an d'ancienneté
Hle42 -
Hle42 -

3 réponses