Cotisations
Résolu
willy74
-
25 avril 2021 à 18:57
andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 27 avril 2021 à 12:16
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rambouillet41
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25 avril 2021 à 19:09
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Bonjour,
C'est on ne peut plus succinct....
Quelle cotisation ?
C'est on ne peut plus succinct....
Quelle cotisation ?
andre78fr
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26 avril 2021 à 10:19
26 avril 2021 à 10:19
Il s'agit probablement d'une ASL, dans ce cas ; il doit faire comme vous ; lire les statuts et voir ce qui est prévu !!!
Tant sur l'autorisation pour exercer une activité libérale que sur les cotisations....
Tant sur l'autorisation pour exercer une activité libérale que sur les cotisations....
rambouillet41
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26 avril 2021 à 07:12
26 avril 2021 à 07:12
(pour vous qui cherchez des réponses mais etes très avare d'explications) :
ASL ou copropriété ?
ASL ou copropriété ?
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rambouillet41
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26 avril 2021 à 16:37
26 avril 2021 à 16:37
La cotisation ne se fait pas au syndic puisque le syndic n'existe pas en ASL. Elle se fait à l'association.
Si les statuts de l'association disent que un cabinet médical doit payer 2 fois la cotisation annuelle à l'association, le propriétaire doit s'exécuter. Donc il faut lire les statuts.... si rien n'est indiqué, pas de différence avec les autres...
Si les statuts de l'association disent que un cabinet médical doit payer 2 fois la cotisation annuelle à l'association, le propriétaire doit s'exécuter. Donc il faut lire les statuts.... si rien n'est indiqué, pas de différence avec les autres...
andre78fr
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27 avril 2021 à 12:16
27 avril 2021 à 12:16
Il faut vérifier que les statuts autorisent l'exercice de la profession libérale surtout.
Sur la cotisation c'est très probablement par lot et indépendant de l'usage...
Sur la cotisation c'est très probablement par lot et indépendant de l'usage...
La législation juridique et financière évolue en permanence...