Cotisations
Résolu
willy74
-
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
un propriétaire a installé un cabinet medical
doit t il payer 2 cotisations ( 60€ x 2)
merci de vos réponses
un propriétaire a installé un cabinet medical
doit t il payer 2 cotisations ( 60€ x 2)
merci de vos réponses
6 réponses
-
Bonjour,
C'est on ne peut plus succinct....
Quelle cotisation ? -
Il s'agit probablement d'une ASL, dans ce cas ; il doit faire comme vous ; lire les statuts et voir ce qui est prévu !!!
Tant sur l'autorisation pour exercer une activité libérale que sur les cotisations.... -
-
(pour vous qui cherchez des réponses mais etes très avare d'explications) :
ASL ou copropriété ? -
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question -
La cotisation ne se fait pas au syndic puisque le syndic n'existe pas en ASL. Elle se fait à l'association.
Si les statuts de l'association disent que un cabinet médical doit payer 2 fois la cotisation annuelle à l'association, le propriétaire doit s'exécuter. Donc il faut lire les statuts.... si rien n'est indiqué, pas de différence avec les autres... -
Il faut vérifier que les statuts autorisent l'exercice de la profession libérale surtout.
Sur la cotisation c'est très probablement par lot et indépendant de l'usage...
La législation juridique et financière évolue en permanence...