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Cotisations

Résolu
willy74 -  
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
un propriétaire a installé un cabinet medical
doit t il payer 2 cotisations ( 60€ x 2)
merci de vos réponses

6 réponses

Réponse 1 / 6
rambouillet41 Messages postés 9889 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 726
 
Bonjour,

C'est on ne peut plus succinct....

Quelle cotisation ?
1
Réponse 2 / 6
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   607
 
Il s'agit probablement d'une ASL, dans ce cas ; il doit faire comme vous ; lire les statuts et voir ce qui est prévu !!!
Tant sur l'autorisation pour exercer une activité libérale que sur les cotisations....
1
Willy74
 
Les statuts sont caducs plus de 10ans (25ans)
C est asl qui décide les cotisations ?
0
Réponse 3 / 6
willy74
 
cotisation annuel du syndic (lotissement)
0
Réponse 4 / 6
rambouillet41 Messages postés 9889 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 726
 
(pour vous qui cherchez des réponses mais etes très avare d'explications) :
ASL ou copropriété ?
0
Willy74
 
ASL marqué plus haut
0
Willy74 > Willy74
 
Maison dans lotissement une partie habitation,une partie cabinet doit t il payer deux cotisations (60x2)
Statut ASL
0

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Réponse 5 / 6
rambouillet41 Messages postés 9889 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 726
 
La cotisation ne se fait pas au syndic puisque le syndic n'existe pas en ASL. Elle se fait à l'association.

Si les statuts de l'association disent que un cabinet médical doit payer 2 fois la cotisation annuelle à l'association, le propriétaire doit s'exécuter. Donc il faut lire les statuts.... si rien n'est indiqué, pas de différence avec les autres...
0
Réponse 6 / 6
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   607
 
Il faut vérifier que les statuts autorisent l'exercice de la profession libérale surtout.
Sur la cotisation c'est très probablement par lot et indépendant de l'usage...
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