Cotisations

Résolu
Bonjour,
un propriétaire a installé un cabinet medical
doit t il payer 2 cotisations ( 60€ x 2)
merci de vos réponses

6 réponses

  1. Bonjour,

    C'est on ne peut plus succinct....

    Quelle cotisation ?
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    1. Il s'agit probablement d'une ASL, dans ce cas ; il doit faire comme vous ; lire les statuts et voir ce qui est prévu !!!
      Tant sur l'autorisation pour exercer une activité libérale que sur les cotisations....
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      1. Les statuts sont caducs plus de 10ans (25ans)
        C est asl qui décide les cotisations ?
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    2. cotisation annuel du syndic (lotissement)
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      1. (pour vous qui cherchez des réponses mais etes très avare d'explications) :
        ASL ou copropriété ?
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        1. ASL marqué plus haut
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        2. @Willy74Maison dans lotissement une partie habitation,une partie cabinet doit t il payer deux cotisations (60x2)
          Statut ASL
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      2. La cotisation ne se fait pas au syndic puisque le syndic n'existe pas en ASL. Elle se fait à l'association.

        Si les statuts de l'association disent que un cabinet médical doit payer 2 fois la cotisation annuelle à l'association, le propriétaire doit s'exécuter. Donc il faut lire les statuts.... si rien n'est indiqué, pas de différence avec les autres...
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        1. Il faut vérifier que les statuts autorisent l'exercice de la profession libérale surtout.
          Sur la cotisation c'est très probablement par lot et indépendant de l'usage...
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