Cotisations

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24 novembre 2021
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Bonjour,
un propriétaire a installé un cabinet medical
doit t il payer 2 cotisations ( 60€ x 2)
merci de vos réponses

6 réponses

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4 décembre 2021
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Bonjour,

C'est on ne peut plus succinct....

Quelle cotisation ?
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24 novembre 2021
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Il s'agit probablement d'une ASL, dans ce cas ; il doit faire comme vous ; lire les statuts et voir ce qui est prévu !!!
Tant sur l'autorisation pour exercer une activité libérale que sur les cotisations....
Les statuts sont caducs plus de 10ans (25ans)
C est asl qui décide les cotisations ?
cotisation annuel du syndic (lotissement)
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4 décembre 2021
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(pour vous qui cherchez des réponses mais etes très avare d'explications) :
ASL ou copropriété ?
ASL marqué plus haut
> Willy74
Maison dans lotissement une partie habitation,une partie cabinet doit t il payer deux cotisations (60x2)
Statut ASL
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4 décembre 2021
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La cotisation ne se fait pas au syndic puisque le syndic n'existe pas en ASL. Elle se fait à l'association.

Si les statuts de l'association disent que un cabinet médical doit payer 2 fois la cotisation annuelle à l'association, le propriétaire doit s'exécuter. Donc il faut lire les statuts.... si rien n'est indiqué, pas de différence avec les autres...
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24 novembre 2021
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Il faut vérifier que les statuts autorisent l'exercice de la profession libérale surtout.
Sur la cotisation c'est très probablement par lot et indépendant de l'usage...