Cotisations
Résolu
Bonjour,
un propriétaire a installé un cabinet medical
doit t il payer 2 cotisations ( 60€ x 2)
merci de vos réponses
un propriétaire a installé un cabinet medical
doit t il payer 2 cotisations ( 60€ x 2)
merci de vos réponses
6 réponses
-
Bonjour,
C'est on ne peut plus succinct....
Quelle cotisation ? -
Il s'agit probablement d'une ASL, dans ce cas ; il doit faire comme vous ; lire les statuts et voir ce qui est prévu !!!
Tant sur l'autorisation pour exercer une activité libérale que sur les cotisations.... -
cotisation annuel du syndic (lotissement)
-
(pour vous qui cherchez des réponses mais etes très avare d'explications) :
ASL ou copropriété ?-
-
@Willy74Maison dans lotissement une partie habitation,une partie cabinet doit t il payer deux cotisations (60x2)
Statut ASL
-
-
La cotisation ne se fait pas au syndic puisque le syndic n'existe pas en ASL. Elle se fait à l'association.
Si les statuts de l'association disent que un cabinet médical doit payer 2 fois la cotisation annuelle à l'association, le propriétaire doit s'exécuter. Donc il faut lire les statuts.... si rien n'est indiqué, pas de différence avec les autres... -
Il faut vérifier que les statuts autorisent l'exercice de la profession libérale surtout.
Sur la cotisation c'est très probablement par lot et indépendant de l'usage...