Chant du coq

Question

Bonjour, 
J'habite en ville (6500 âmes) et mon voisin a décidé d'avoir des poules et des coqs. Mais ceux-ci se mettent à chanter dès 4 h du matin. J'ai prévenu par 3 fois la police municipale et ce matin en désespoir de cause j'ai appelé la police nationale à 6 h du matin après 2 heures de cocorico. Celle-ci m'a répondu ne rien pouvoir faire malgré qu'une loi interdise les coqs en milieu urbain.  Que faire de plus ...

gerber1 · Accepted Answer

Bonjour
 Voyez l'article 153 règlement sanitaire de votre département; Il peut stipuler des informations complémentaires ou différentes.
Le cocorico du coq, le glouglou du dindon, le cotcot des poules, le coincoin du canard ... sont des bruits considérés « normaux » de voisinage à la campagne. Cependant lorsqu’ils deviennent anormaux, c’est-à-dire répétitifs, intenses, sans répit, de jour comme de nuit, la règlementation sur le bruit de voisinage et de comportement s’applique.On considèrera que le chant du coq au lever et au coucher du soleil matin est normal. Cependant, s'il chante de façon incessante, nuit et jour, cela sera considéré comme un comportement anormal, donc un trouble du voisinage.
C'est pour çà que j'ai que des poules ( pour les œufs et à la casserole ) 
Mais pas de coq.

BmV · Answer

Bien le bonjour,

Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement)  - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle  : les gens qui 
répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et bonne continuation ici.

Ulysse5818 · Answer

Que faire de plus ...

Un coq au vin, accompagné d'un vieux Sancerre rouge...un régal.

BmV · Answer

¿


" malgré qu'une loi interdise les coqs en milieu urbain.  "  : 

1- quelle loi interdit cela ?

2 - quelle est la définition légale et quantifiée  du "milieu urbain" ?

jodelariege · Answer

bonjour 
un message sur ce même site il y a quelques années

JANA62 10312 août 2015 à 18:44Bonjour,oui, le chant d'un coq peut constituer un trouble de voisinage,voir les arrêts des cours de cassationcordialementLe chant d'un coq qui s'exerce sans discontinuer la nuit à partir de quatreheures, constitue un trouble à la tranquillité du voisinage demeurant à proximité de la volière où l'animal est enfermé, ce chant ne pouvant, compte tenu de son caractère répétitif pendant plusieurs heures de la nuit, être considéré comme résultant du comportement normal d'un tel volatile, même en milieu rural (C.A. de Bordeaux, ch. corr., 29 févr. 199).Constitue un trouble de voisinage la présence d'un coq chantant de façon continue et fortement dans le jardin d'un fonds jouxtant une habitation bourgeoise d'aspect confortable et prestigieux (C.A. de Colmar, 3e ch., A, 2 oct. 2006). Mais le plaignant doit apporter la preuve (constat d'huissier par exemple).Commet l'infraction d'émission de bruit portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme le propriétaire d'un coq se trouvant dans un parc grillagé situé à trois mètres du fonds voisin, qu'il laisse chanter toute la journée (C.A. de Toulouse, ch. corr. 3, 6 mars 2006). La plainte dans ce cas était portée au pénal mais non au civil comme pour le trouble anormal de voisinage."
Source: https://poules-club.com/chant-du-coq/
 

personnellement le chant du coq à 3 ,4 pâtés de maison c'est sympa  ....sous vos fenêtres c'est insupportable ...

BmV · Answer

¿

Ça, ça reste de la jurisprudence, établie au cas par cas et n'a donc pas de base légale tel que le prétend Tatayoyo ci-dessus.

C'est un particulier qui a assigné son voisin pour trouble anormal de voisinage ou similaire  (" le chant d'un coq peut constituer un trouble de voisinage", dixit le juge), qu'il aura fallu prouver, constat à l'appui, et argumenter près la cour.



Donc une fois encore à l'adresse de ce dernier :
1- quelle loi interdit cela ?
2 - quelle est la définition légale et quantifiée du "milieu urbain" ?

Ulysse5818 · Answer

Rappelez vous Maurice sur l'Ile d'Oléron.

 https://www.youtube.com/watch?v=6GxpFx6mbN4&ucbcb=1

xplom · Answer

Bonjour
Ah chouette un coq, me rouillé avec mon texte de loi. Ce soir car je suis sur Android.
Fais gaffe Maurice ! :0)

BmV · Answer

" (...)sont responsables si le bruit qu’ils causent devient un trouble anormal de voisinage.  (...) ": en effet.
Tout à fait.
C'est bien le postulat de base.

Mais encore faut-il pour cela que les personnes prétendument gênées protestent dans les formes requises par la loi et demandent au juge de trancher en disant si cela constitue bien un trouble anormal.
Ou pas.

Chant du coq

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