Vente d une maison en usufruit

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 Billou -
Bonjour,

Ma mère veuve et non remarié va vendre la maison qu elle a en usufruit depuis le décès de mon père.
Ma question est : le montant de la vente lui reviens il totalement ou une partie reviens également a mon frère et moi même ?
Merci par avance

1 réponse

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jeudi 11 février 2010
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20 janvier 2022
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Ma question est : le montant de la vente lui reviens il totalement ou une partie reviens également a mon frère et moi même ?
Le produit de la vente sera réparti par le notaire entre tous.
Chacun recevra une somme d'un montant correspondant à ses droits dans la succession.

S'il s'agissait d'un bien de communauté, votre mère recevra la contrepartie de sa part de moitié dans la communauté + la contre valeur de son usufruit, modulable selon son âge, qu'elle a recueilli dans la succession de votre père.
Merci pour votre réponse