Un mur a deux metre de hauteur

zora -  
BmV Messages postés 43751 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, mon voisin a surmonter un mur a deux metre de hauteur et a emblayer celui ci : il a un vis a vis chez moi il est a deux metre de chez moi merci

4 réponses

  1. BmV Messages postés 43751 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 639
     
    Ah bon ?
    Merci de nous avoir fait part de cette information ; c'est en effet très intéressant.

    Bonne journée.
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  2. Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 346
     
    Bonjour

    Quelle est la question par rapport aux travaux du voisin ??
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  3. Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 346
     
    Bonjour,

    il n’y a aucune question!

    J'aurai préféré que la réponse vienne de la personne intéressée. Le problème n'étant, à mon sens, pas seulement le souci du remblais puisqu'il es question de vis-à-vis.

    Certaines communes autorisent le remblais sans formalités particulières.

    Le principe est même que l’affouillement ou l'exhaussement n'est soumis à aucune formalité s'il n'excède pas 2 m de hauteur/profondeur sur une superficie d'au moins 100 m².
    Il peut faire l'objet d'une autorisation sur la base du permis de construire qui a été accordé (article R421-23 du Code de l'urbanisme).
    0
  4. lemon
     
    Bonjour, il n’y a aucune question!
    Certaines communes autorisent le remblais sans formalités particulières.
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    1. BmV Messages postés 43751 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 639
       
      ¿

      Donc en attendant une question précise du demandeur initial, et sauf si vous êtes médium ou télépathe, abstenez-vous.
      Parce que là, votre intervention ne sert à rien sua à noircir un peu l'écran et encombrer l'aire de stockage...
      Merci.
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