Acheteur demande une remise en conformité de toute l'installation du poêle
rod06
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, après avoir vendue ma maison en avril 2020 par un agent immobilier d'une étude notariale, la maison a été vendue en l'état la personne a visité plusieurs fois.
l'acheteur m'envoie le 4 novembre un courrier AR pour m'informer que
"des fumées toxiques ont envahis toute la maison, elle a eu de graves maux de tête suite à une intoxication au CO) ????
elle me demande de remettre l'installation complète du poêle (conduits intérieur + extérieur + ventilation + appareil de chauffage) elle aurait une attestation d'un ramoneur précisant la non conformité de l'installation et menace de contacter son avocat.
Je précise que l'installation a été faite par un ami et moi-même, le conduit inox extérieur a été fixé sur la façade en respectant les préconisations du vendeur des conduits.
Tout était fonctionnel depuis 8 ans, je me suis chauffé chaque hiver et sur mes attestations de ramonage, il n'y avait rien de précisé sur une non conformité.
Le conduit dépasse de 40 cm en haut de la toiture est à 1m du sol, le conduit mesure donc 7m40
diamètre conduit 23cm
C'est du matériel acheté chez un pro facture à l'appui.
Je suis sûr que La Dame en question ne sait pas allumer un feu et du coup les fumées sont sorties par le devant du poêle !
L'agent immo lors de la vente ne m'a jamais demandé d'attestation de conformité pour la vente.
Il n'y a aucun vice caché tout était visible.
Que pensez-vous qu'elle puisse faire contre moi??
Merci à vous
Cordialement.
Rodolphe
l'acheteur m'envoie le 4 novembre un courrier AR pour m'informer que
"des fumées toxiques ont envahis toute la maison, elle a eu de graves maux de tête suite à une intoxication au CO) ????
elle me demande de remettre l'installation complète du poêle (conduits intérieur + extérieur + ventilation + appareil de chauffage) elle aurait une attestation d'un ramoneur précisant la non conformité de l'installation et menace de contacter son avocat.
Je précise que l'installation a été faite par un ami et moi-même, le conduit inox extérieur a été fixé sur la façade en respectant les préconisations du vendeur des conduits.
Tout était fonctionnel depuis 8 ans, je me suis chauffé chaque hiver et sur mes attestations de ramonage, il n'y avait rien de précisé sur une non conformité.
Le conduit dépasse de 40 cm en haut de la toiture est à 1m du sol, le conduit mesure donc 7m40
diamètre conduit 23cm
C'est du matériel acheté chez un pro facture à l'appui.
Je suis sûr que La Dame en question ne sait pas allumer un feu et du coup les fumées sont sorties par le devant du poêle !
L'agent immo lors de la vente ne m'a jamais demandé d'attestation de conformité pour la vente.
Il n'y a aucun vice caché tout était visible.
Que pensez-vous qu'elle puisse faire contre moi??
Merci à vous
Cordialement.
Rodolphe
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2 réponses
bonjour
L'installation a été faite par vous m^me il y a 8 ans, vous êtes tenu de la garantir pendant 10 ans, au m^me titre qu'un artisan
Si elle a été faite dans les règles de l'art d'il y a 8 ans , une expertise le démontrera
en attendant, vous pouvez toujours répondre que vous vous tenez à sa disposition pour lui apprendre à s'en servir, que vous n'avez jamais eu de souci
L'installation a été faite par vous m^me il y a 8 ans, vous êtes tenu de la garantir pendant 10 ans, au m^me titre qu'un artisan
Si elle a été faite dans les règles de l'art d'il y a 8 ans , une expertise le démontrera
en attendant, vous pouvez toujours répondre que vous vous tenez à sa disposition pour lui apprendre à s'en servir, que vous n'avez jamais eu de souci
Merci pour votre réponse mais le conduit et le poêle on été installés selon le plan et les recommandations que j'ai eu du fournisseur des matériaux. Un permis a été déposé en mairie.
Ce poêle est parfaitement fonctionnel il a tourné chaque hiver avec ramonage et certificats du ramoneur.
Il n'y avait aucune observation de non-conformité.
Personnellement je trouve que c'est une tentative d'extorsion !
Cdl.
Ce poêle est parfaitement fonctionnel il a tourné chaque hiver avec ramonage et certificats du ramoneur.
Il n'y avait aucune observation de non-conformité.
Personnellement je trouve que c'est une tentative d'extorsion !
Cdl.
La législation juridique et financière évolue en permanence...