Après moult recherches, il me faudrait des précisions quant à cette question :
Le classement sans suite d’une plainte (plainte abusive avec accusations fantaisistes sans aucune preuve, je suis le seul à avoir les preuves qui prouvent que j’ai bien été victime d’une dénonciation calomnieuse) permet elle une plainte pour dénonciation calomnieuse ? Ou faut il que la plainte abusive ait donné lieu à une relaxe pour être sûr de voir aboutir sa plainte pour dénonciation calomnieuse ?
Il y a beaucoup d’avis contradictoires à ce sujet, en théorie. J’aimerais savoir ce qu’il en est dans les faits également.
Car je trouve un peu facile d’aller porter plainte sans preuve pour nuire à quelqu’un ou pour faire pression sur lui, affecter la personne en question en sachant que la plainte mènera forcement à un classement sans suite, et qu’après ça la victime de la dénonciation calomnieuse ne puisse pas se défendre en portant plainte pour dénonciation calomnieuse (sous prétexte qu’un classement sans suite n’est pas suffisant).
Merci
il faut démontrer la mauvaise foi.
soit il y a un jugement de relaxe qui dit ce qu'il faut, alors la mauvaise foi est prouvée.
en l'absence de jugement de relaxe, c'est à vous de démontrer la mauvaise foi. il ne suffit pas de démontrer que les faits sont faux. il faut démontrer que le dénonciateur savait que les faits étaient faux.
D’accord, Merci beaucoup
Savez vous si la seule preuve de l’existence d’un conflit personnel et d’un enjeu (par exemple impressionner celui qu’on accuse dans le but de le faire reculer dans le cadre d’un litige plus global) constitue la preuve de la mauvaise foi du plaignant ?
Savez vous si la seule preuve de l’existence d’un conflit personnel et d’un enjeu (par exemple impressionner celui qu’on accuse dans le but de le faire reculer dans le cadre d’un litige plus global) constitue la preuve de la mauvaise foi du plaignant ?