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PA486
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il faut démontrer la mauvaise foi.
soit il y a un jugement de relaxe qui dit ce qu'il faut, alors la mauvaise foi est prouvée.
en l'absence de jugement de relaxe, c'est à vous de démontrer la mauvaise foi. il ne suffit pas de démontrer que les faits sont faux. il faut démontrer que le dénonciateur savait que les faits étaient faux.
soit il y a un jugement de relaxe qui dit ce qu'il faut, alors la mauvaise foi est prouvée.
en l'absence de jugement de relaxe, c'est à vous de démontrer la mauvaise foi. il ne suffit pas de démontrer que les faits sont faux. il faut démontrer que le dénonciateur savait que les faits étaient faux.
Savez vous si la seule preuve de l’existence d’un conflit personnel et d’un enjeu (par exemple impressionner celui qu’on accuse dans le but de le faire reculer dans le cadre d’un litige plus global) constitue la preuve de la mauvaise foi du plaignant ?
De même que savoir si une plainte pour dénonciation calomnieuse en citation directe suite à la plainte simple classée sans suite est dans les faits risquée (que le juge donne une amende d’office pour plainte abusive sans trop chercher à comprendre) ?