Sujet Précédent Sujet Suivant

Rappel des obligations sme

Nanocorses2B1970 -  
 Nanocorses2B1970 -
Bonjour, je viens de recevoir une convocation rappel des obligations sme j'ai un peu peur pouvez vous me dire ci je vais aller enprison
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 994
 
Bonjour
( SME )Sursis avec mise à l'épreuve
Merci pour les abréviations .
ET EGALEMENT POUR LES INTERVENANTS QUI VOUS REPONDENT .
2
Réponse 2 / 2
gitane2229
 
Bonjour.

Si vous avez respecté vos obligations, ne vous inquiétez pas.

Cdt
1
Nanocorses2B1970
 
Merci pour votre réponse mais je n'ai pas reçu de convocation depuis mars j'habite un petit village corse il nia pas de tribunal a moins de 200 Klm j'arrive en fin de meusur le 14 novembre
0
gitane2229 > Nanocorses2B1970
 
Vous avez pourtant écrit : "je viens de recevoir une convocation..." ;
0
Nanocorses2B1970 > gitane2229
 
Oiu la seule depuis le mois de mars
0
gitane2229 > Nanocorses2B1970
 
Vous êtes le seul à savoir si, durant la période de mise à l'épreuve, vous êtes resté dans les clous.
Arrêter de vous inquiéter,
et bonne continuation (dans le droit chemin...)
0
Nanocorses2B1970 > gitane2229
 
Merci à vous
0

Discussions similaires

SMS Huissier Monnet
DLauro2019 -
Utilisateur anonyme -

1 réponse
Escroquerie huissier de justice !
lieremo -
Ulysse5818 -

4 réponses
avis de poursuite par commissaire de justice
let -
Marie -

4 réponses
Menace lette hussier Monnet ?!
actarusse -
actarusse -

4 réponses
Appels tél incessants de l'étude Tournoux... TMBA
JJK1951 -
Ulysse5818 -

11 réponses