Malus France

Sasou9827 - 20 oct. 2020 à 19:00
dany311 Messages postés 20504 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 - 21 oct. 2020 à 08:38
Bonjour,

Voilà j’ai prêté ma voiture à un ami plus de 3 ans de permis qui la prêté a sa femme jeune permis elle ne rentrée pas dans le cadre de mon contrat d’assurance.

Je voulais savoir si je pouvais me retourner car je vais avoir un malus et l’assurance risque de me demander le remboursement des frais de réparation.

Sinon mon assurance peut se retourner contre la leur ?

Et puis-je faire annuler le malus ?
Merci de vos réponse.

1 réponse

dany311 Messages postés 20504 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 6 183
20 oct. 2020 à 20:33
Bonjour

il faut lire attentivement les conditions générales de votre contrat ( et éventuellement les conditions particulières s'il y en a )
elles seules s'appliquent
si les conditions indiquent que les jeunes permis sont exclus ; et bien vous y serez de votre poche
si les conditions indiquent qu'une franchise plus importante est appliquée pour les jeunes permis ; alors vous aurez la franchise à payer
quand au malus ; il est appliqué au titulaire du contrat

Sinon mon assurance peut se retourner contre la leur ? ; il s'agit ici d'un problème d'assurance auto ; si vous avez prêté le véhicule à un ami ; c'est qu'il n'avait pas de véhicule et donc pas d'assurance





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Rien d’écrit sur le contrat pour le jeune permis. Mais moi je l’avais prêté à une personne avec plus de 3 ans de permis qui lui m’avais prêter à sa femme jeune permis.

Il avais un véhicule mais trop petit pour transporter leur machine à laver.
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dany311 Messages postés 20504 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 6 183 > Sasou9827
21 oct. 2020 à 08:38
Rien d’écrit sur le contrat pour le jeune permis. ; il serait fort étonnant que dans les conditions générales il n'y ai rien d'indiqué ( le fascicule de plusieurs pages que l'on vous remet lorsque vous signez un contrat )
avant de prêter un véhicule ; il faut toujours lire ce fascicule
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