Rechute
Sossoe_1311
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2 réponses
nenuphar.
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Modifié le 19 oct. 2020 à 12:08
Modifié le 19 oct. 2020 à 12:08
Bonjour,
Extrait site Ameli : La rechute suppose un fait nouveau : soit une aggravation de la lésion initiale, soit l'apparition d'une nouvelle lésion résultant de votre maladie professionnelle ou accident de travail, qui nécessite un nouveau traitement médical et, éventuellement, un nouvel arrêt de travail.
C'est donc à voir avec votre médecin et c'est le service médical de votre caisse qui validera ou non cette rechute si contrat de droit privé.
Si contrat de droit public, à consulter : https://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/publications/coll_outils_de_la_GRH/citis/06_Sortie-du-CITIS.pdf
Cdt
Extrait site Ameli : La rechute suppose un fait nouveau : soit une aggravation de la lésion initiale, soit l'apparition d'une nouvelle lésion résultant de votre maladie professionnelle ou accident de travail, qui nécessite un nouveau traitement médical et, éventuellement, un nouvel arrêt de travail.
C'est donc à voir avec votre médecin et c'est le service médical de votre caisse qui validera ou non cette rechute si contrat de droit privé.
Si contrat de droit public, à consulter : https://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/publications/coll_outils_de_la_GRH/citis/06_Sortie-du-CITIS.pdf
Cdt
Bonjour,
C'est votre médecin qui estimera si la situation que vous nous décrivez est en lien direct avec le fait accidentel reconnu en accident de travail. Dans ce cas là, il rédigera un certificat médical de rechute.
A réception la CPAM interrogera systématiquement le médecin conseil qui acceptera ou refusera, à la vue de l'ensemble de votre dossier médical.
Bonne journée
C'est votre médecin qui estimera si la situation que vous nous décrivez est en lien direct avec le fait accidentel reconnu en accident de travail. Dans ce cas là, il rédigera un certificat médical de rechute.
A réception la CPAM interrogera systématiquement le médecin conseil qui acceptera ou refusera, à la vue de l'ensemble de votre dossier médical.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 oct. 2020 à 12:00
J’ai pas compris ton message
19 oct. 2020 à 12:09
19 oct. 2020 à 12:15
On ne fait pas parti de la CPAM enfin je pense!
19 oct. 2020 à 12:17
Il eut été bien de nous l'indiquer dans votre exposé initial.
Bonne journée
19 oct. 2020 à 12:36
Dans le cas où c'était un accident de service avec votre employeur actuel :
Si votre médecin prescripteur juge que votre état de santé est en lien avec votre accident de service dans le cadre d'une rechute, comme dit par xler42, il rédigera en effet un certificat médical de rechute.
Ensuite et sauf erreur, votre employeur pourra solliciter un médecin agrée avant de prendre la décision d'imputer la rechute à l'accident de service.
http://www.cdg63.fr/CDG63/pdf/base_doc/dossiers/accident_travail.pdf
Notions de rechute : page 2 et 3
https://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/publications/coll_outils_de_la_GRH/citis/06_Sortie-du-CITIS.pdf#:~:text=La%20rechute%20d%27un%20accident%20de%20service%20se%20caract%C3%A9rise,cas%20il%20y%20aurait%20un%20nouvel%20accident%20%3B
Cdt