Sucession héritier oublier

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 tobi89 -
Bonjour,
Je vous explique ma situation ma mère est née en France et m'a abandonner quand j'avais 7 mois et elle est partie en Belgique où elle a refait sa vie , j'ai appris il y a quelques jours qu'elle était décéder il y a 3 ans , j'ai retourner ciel et mer ou savoir quelle notaire setais occuper de la succession et après une recherche laborieuse j'ai trouver , le seul soucis c'est que la mère a refait sa vie et a eu une fille et c'est cette fille qui a reçu tout l'héritage , j'ai téléphoner au notaire qui m'a dit qu'il comprenait pas et que ma soeur a dit qu'elle était la seule fille de ma mère , or cela est faux car je suis bien sont fils et mon grand frère est aussi sont fils , il m'a demander de prouver que jetais bien son fils chose que j'ai faite mais depuis silence radio ... Je ne comprend pas pourquoi ce notaire n'a pas fait de recherche d'autre héritier car il aurait trouver l'information assez rapidement ... Donc en gros ma soeur a tout récupéré ... J'ai été élever en famille d'accueil et sa êter l'enfer pendant que ma mere construisait une nouvelle vie en Belgique , si elle a pu ouvrir des entreprises et acquérir plusieurs bien immobilier c'est parce que elle a pas du s'occuper de mon frère et moi ... Est ce que je peux me retourner contre ce notaire belge qui s'est terrer dans le silence , j'ai senti au téléphone sont malaise quand je lui est expliquée qu'on n'étais plusieurs héritiers et pas que ma demi soeur ... Ma mère est décéder le 3 décembre 2017 et j'ai appris sa mort il y a 2 semaines , j'espère que je pourrais faire valoir mes droits car je crois meriter cette argent qui me revient de droit ... Merci de m'avoir lu et si je peux vous donner plus d'informations je le ferais .
Cordialement.

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je suis tomber sur un article d'un site belge qui disais que si le notaire fais un oublié ou une erreur c'est sont assurance qui rembourse ..
Il n'a rien oublié.
Il n'a commis aucune erreur, dès lors qu'il a pu que dresser son acte de notoriété selon les affirmations soutenues par la (ou les) personne disant avoir bien connu votre mère, laquelle a attester sous la foi du serment ne pas lui connaître d'autre enfant que cette fille qui est donc votre soeur consanguine.

Etant vous-même né en France, comment un notaire belge pouvait penser que votre mère pouvait avoir enfanté en France ? Et en France, il y a 36000 communes !

Pourquoi votre notaire n'aurait-il pas dû aussi pousser ses recherches dans le monde entier, en Chine , en Syrie ou au Mali par exemple, en ce moment c'est très cool ????

Donc selon vous le notaire peut rien faire pour moi ?
Prenez un avocat.
Ma mère est née a roubaix et s'est marrier avec mon père a roubaix , il fallait peut être au moins essayer de se renseigner dans sa ville de naissance , de plus quand j'ai demander un extrait de date de naissance a la ville de Roubaix il mon dit que j'allais le recevoir par la poste dans un délai de 8 jour mais que le notaire pouvais le demander aussi et il l'aurais reçu par email dans la journée , c'est qui existe bien des procédures plus rapide pour les notaires afin de pouvoir faires leurs recherche dans de bonne condition ... C'est vous le professionnel je ne fais que des suppositions...
J'attend que le notaire me donne une réponse et dans le cas contraire je prendrai un avocat ...
Merci d'avoir pris le temps de me lire et de me répondre , c'est plutôt difficile de se retrouver avec autant d'information
Merci à vous
Cordialement.
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Il n'appartenait pas au notaire d'effectuer des recherches. C'est aux héritiers de se manifester et non au notaire de les rechercher. La fille a présenté des éléments suffisamment probants pour que le notaire puisse s'en contenter. Il n'avait pas à mener plus d' investigations.

De votre côté, je vous laisse lire les infos du lien que je vous copie pour en savoir plus. Toutefois, il peut y avoir des particularités dans le droit belge que seul un avocat belge pourra vous donner.
https://www.avocats-picovschi.com/heritier-oublie-lors-de-la-succession-quels-sont-vos-recours_article-hs_120.html
Bonjour
comment se sont séparés vos parents; par suite du décès de votre père ou par divorce?
Bonjour
Position de la justice française (cour de cassation) dont la jurisprudence n'est pas forcément la même que celle de la justice belge.
faute commise par le notaire dans une succession le défunt a avait divorcé trois fois; IL s'agissait donc du quatrième mariage.
La succession ayant été réglée , se présente un enfant inconnu issu du premier mariage qui engage une procédure qui va jusqu'en cassation . la cour de cassation stipule: si le notaire avait lu le jugement du premier divorce, il aurait découvert l'existence d'un enfa nt issu de cette union. Le notaire a donc commis une faute en....
> Ulpien1
Merci de votre réponse monsieur , ma mère a été marier qune seule fois et c'est avec mon père , elle ne sait pas marier avec le père de ma petite demi soeur .
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Est ce que je peux me retourner contre ce notaire belge qui s'est terrer dans le silence
Le notaire ne dispose d'aucun moyen pour retrouver les héritiers.
Au lieu de l'accuser, engagez des poursuites auprès de votre soeur qui a menti délibérément sachant très bien que vous existiez.
C'est un peu son travail de retrouver les héritiers ou au moins faire un minimum de recherche ...
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C'est un peu son travail de retrouver les héritiers ou au moins faire un minimum de recherche ...
FAUX.
Vous avez sans doute raison mais je trouve sa bizarre , j'imagine même pas les arnaques qui doit avoir ... Cependant je suis tomber sur un article d'un site belge qui disais que si le notaire fais un oublié ou une erreur c'est sont assurance qui rembourse ... Donc selon vous le notaire peut rien faire pour moi ? Merci de vos réponse .
Cordialement.
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