Achat d'un terrain et double chaine

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 Komar -
Bonjour tout le monde,

J'ai fait mes recherches de mon côté, mais c'est choux blanc, je n'arrive pas à avoir suffisamment d'information. La situation :

J'ai acheté une maison avec terrain, et je veux acheter une parcelle voisine (de l'autre côté d'un chemin), qui est en friche.
Je contact la mairie, pour avoir le nom du propriétaire. Elle me renvoi les référence du propriétaire.
Je contact ce propriétaire, il veut bien vendre, et me donne son titre de propriété.
Il est noté qu'il existe une double chaine de propriété pour ce terrain avec Monsieur X né le XX XX XXXX. Qu'est ce que cela implique exactement ? Puis-je quand même acheter ce terrain ? Si j'achète auprès du vendeur, cela signifie il que je ne suis pas propriétaire à 100% du terrain ? Il faudrait que j'achète aussi auprès de l'autre propriétaire ? Ou le notaire peut annuler cette double chaine ?

En gros, je recherche toutes les infos que vous aurez sur cette notion :)

Merci à vous et bonne journée

Komar

1 réponse

Bonjour
En langage notarial un bien en double chaine est un bien régulièrement enregistré , mais qui par suite d'une erreur parfois ancienne, est désigné sous le même numéro cadastral comme appartenant à deux propriétaires différents dont l'un est bien entendu illégal.
Exemple pratique: perpendiculairement à une petite rivière , sont situées douze petites parcelles longitudinales appartenant , l'une cadastrée sous le numéro 8 de la section AI, à Madame DUPONT qui l'a recueillie dans la succession de ses ^parents , et les neuf autres appartenant à Monsieur Durand.
Ce dernier vend la totalité de ses parcelles. Mais le notaire rédacteur se trompe dans la désignation des biens vendus dans laquelle il a inséré par erreur la parcelle AI 8; L'acte est publié et personne ne s'aperçoit de l'erreur. Conséquence, désormais cette parcelle est placée en double chaine si l'on se réfère à l'enregistrement de la publicité foncière.
Si l'erreur est très ancienne et qu'il n'est plus possible de faire un acte rectificatif, il faut que le TGI (tribunal judiciaire) soit saisi pour prononcer qui est le véritable propriétaire sur diligence de celui qui se sent exclu.
Alors renseignez-vous bien avant d'acheter.
Merci beaucoup pour ces réponses Ulpien, c'est déjà beaucoup plus clair ! Je vais voir avec le notaire ce qu'il est possible de faire, dans ce cas.
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