Comment calculer ma cote part?
Utilisateur anonyme
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rambouillet41 Messages postés 9936 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 9936 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonsoir ,
Voila ,ayant un F3 dans une copro de 3 bâtiments.
Mon appartement se trouve au dernier étage (4) sans ascenseur.
ma cote part est la suivante 58 pour l'appartement ,4 pour le box et 1 pour la cave.
Il va y avoir surement un ravalement et j'aimerais savoir comment calculer ma cote part?
Le calcul et -il sur les charges générales ou sur chaque bâtiments ?
Merci.
Voila ,ayant un F3 dans une copro de 3 bâtiments.
Mon appartement se trouve au dernier étage (4) sans ascenseur.
ma cote part est la suivante 58 pour l'appartement ,4 pour le box et 1 pour la cave.
Il va y avoir surement un ravalement et j'aimerais savoir comment calculer ma cote part?
Le calcul et -il sur les charges générales ou sur chaque bâtiments ?
Merci.
3 réponses
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Bonjour,
Il vous faut relire votre RdC, mais en général, il se fait sur la totalité des tantièmes.... existe-t-il des tantièmes spéciaux "batiments" ?.... -
Bonsoir Madame Monsieur,
Les tantièmes généraux sont de 4571 .
Pour le bâtiment il me semble que c'est 1000 ou 1244 .
Pourriez-vous me donner à titre d'exemple le mode de calcul ?
Cordialement. -
Bonjour,
Pouvez vous recopier exactement le texte de l'acte de vente (ou du RdC) qui indique les tantièmes.
Parce que là c'est incompréhensible.
La législation juridique et financière évolue en permanence...