Comment calculer ma cote part?
Utilisateur anonyme
-
Modifié le 10 oct. 2020 à 18:30
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 - 11 oct. 2020 à 09:51
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 - 11 oct. 2020 à 09:51
A voir également:
- Comment calculer ma cote part?
- Comment calculer un pourcentage - Guide
- Comment calculer la prime médaille du travail ? - - Rémunération et paye
- Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier ? - - Fiscalité immobilière
- Comment sont calculer les apl - Guide
- Le budget pour ouvrir un magasin de gaz en cote d'ivoire - Forum Création d'entreprise
3 réponses
rambouillet41
Messages postés
9311
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
16 avril 2024
3 418
10 oct. 2020 à 18:16
10 oct. 2020 à 18:16
Bonjour,
Il vous faut relire votre RdC, mais en général, il se fait sur la totalité des tantièmes.... existe-t-il des tantièmes spéciaux "batiments" ?....
Il vous faut relire votre RdC, mais en général, il se fait sur la totalité des tantièmes.... existe-t-il des tantièmes spéciaux "batiments" ?....
Utilisateur anonyme
10 oct. 2020 à 20:09
10 oct. 2020 à 20:09
Bonsoir Madame Monsieur,
Les tantièmes généraux sont de 4571 .
Pour le bâtiment il me semble que c'est 1000 ou 1244 .
Pourriez-vous me donner à titre d'exemple le mode de calcul ?
Cordialement.
Les tantièmes généraux sont de 4571 .
Pour le bâtiment il me semble que c'est 1000 ou 1244 .
Pourriez-vous me donner à titre d'exemple le mode de calcul ?
Cordialement.
rambouillet41
Messages postés
9311
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
16 avril 2024
3 418
11 oct. 2020 à 09:51
11 oct. 2020 à 09:51
il me semble
euh..... il me semble, on m'a dit, etc.... on ne peut pas ainsi vous répondre. Il faut quelque part la recopie d'écrits. Relisez votre RdC.
De plus si vous avez des tantièmes bâtiments, vérifiez leurs définitions dans le RdC.... entretien ? ravalement ?......
Utilisateur anonyme
10 oct. 2020 à 22:01
10 oct. 2020 à 22:01
Bonjour,
Pouvez vous recopier exactement le texte de l'acte de vente (ou du RdC) qui indique les tantièmes.
Parce que là c'est incompréhensible.
Pouvez vous recopier exactement le texte de l'acte de vente (ou du RdC) qui indique les tantièmes.
Parce que là c'est incompréhensible.
La législation juridique et financière évolue en permanence...