Comment calculer ma cote part?
Utilisateur anonyme
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Modifié le 10 oct. 2020 à 18:30
rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 - 11 oct. 2020 à 09:51
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3 réponses
rambouillet41
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10 oct. 2020 à 18:16
10 oct. 2020 à 18:16
Bonjour,
Il vous faut relire votre RdC, mais en général, il se fait sur la totalité des tantièmes.... existe-t-il des tantièmes spéciaux "batiments" ?....
Il vous faut relire votre RdC, mais en général, il se fait sur la totalité des tantièmes.... existe-t-il des tantièmes spéciaux "batiments" ?....
Utilisateur anonyme
10 oct. 2020 à 20:09
10 oct. 2020 à 20:09
Bonsoir Madame Monsieur,
Les tantièmes généraux sont de 4571 .
Pour le bâtiment il me semble que c'est 1000 ou 1244 .
Pourriez-vous me donner à titre d'exemple le mode de calcul ?
Cordialement.
Les tantièmes généraux sont de 4571 .
Pour le bâtiment il me semble que c'est 1000 ou 1244 .
Pourriez-vous me donner à titre d'exemple le mode de calcul ?
Cordialement.
rambouillet41
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11 oct. 2020 à 09:51
11 oct. 2020 à 09:51
il me semble
euh..... il me semble, on m'a dit, etc.... on ne peut pas ainsi vous répondre. Il faut quelque part la recopie d'écrits. Relisez votre RdC.
De plus si vous avez des tantièmes bâtiments, vérifiez leurs définitions dans le RdC.... entretien ? ravalement ?......
Utilisateur anonyme
10 oct. 2020 à 22:01
10 oct. 2020 à 22:01
Bonjour,
Pouvez vous recopier exactement le texte de l'acte de vente (ou du RdC) qui indique les tantièmes.
Parce que là c'est incompréhensible.
Pouvez vous recopier exactement le texte de l'acte de vente (ou du RdC) qui indique les tantièmes.
Parce que là c'est incompréhensible.
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