Mauvais stationnement par recommandé ?
Pitio09
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Pitio09 -
Pitio09 -
Bonjour,
C'est encore moi décidément en moins de deux jours 2 recommandé on peut dire que j'ai gagné le gros lot, j'ai donc reçu un avis de passage différent du précédent ecrit à la main. Je me suis donc une fois de plus inquetez j'ai donc mener mon enquête, sans aucune réponse je me suis rappelé que le 13 août je me suis pris un PV de la police municipale pour stationnement sur zone bleue, le problème étant que la recommandé et partir de mon departement, or cela a eu lieu dans un autre département, j'aimerai donc savoir si cela est donc mon amende à payer ? J'ai vérifier dans ma carte grise et l'adresse inscrit sur l'avis de passage et identique à celui inscrit sur ma carte grise. Qu'en pensez vous ?
Merci à vous !
C'est encore moi décidément en moins de deux jours 2 recommandé on peut dire que j'ai gagné le gros lot, j'ai donc reçu un avis de passage différent du précédent ecrit à la main. Je me suis donc une fois de plus inquetez j'ai donc mener mon enquête, sans aucune réponse je me suis rappelé que le 13 août je me suis pris un PV de la police municipale pour stationnement sur zone bleue, le problème étant que la recommandé et partir de mon departement, or cela a eu lieu dans un autre département, j'aimerai donc savoir si cela est donc mon amende à payer ? J'ai vérifier dans ma carte grise et l'adresse inscrit sur l'avis de passage et identique à celui inscrit sur ma carte grise. Qu'en pensez vous ?
Merci à vous !
2 réponses
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Bonjour,
Vous pensez réellement que les envois postaux doivent être fait dans le département de la commission de la contravention ?!?
Vu qu'il n'y a pas beaucoup de centre d'envoi, cela signifierait que dans la grande majorité de la France, il ne serait pas possible de se prendre la moindre contravention.
Votre légende, je ne la connaissais pas.
CB
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Bonjour,
Vous saurez ce que c'est en allant chercher le recommandé. De toute façon, si cela concerne une amende, vous serez rattraper !
La législation juridique et financière évolue en permanence...