Nouveau contrat ou pas
Bab
-
Doode -
Doode -
Bonjour,
Mon mari et moi avions un contrat mutuelle santé de janvier 2020 à fin février 2020
Mon mari a résilier le contrat pour lui à compter de mars 2020
Selon la loi chatel
Accepté par le l organisme
Aujourd'hui je suis toujours sur ce contra il n à pas été refait à mon propre nom et la somme qui figure est toujours celle du couple
Qu'elle est la loi vis à vis de ce contrat
Mon mari et moi avions un contrat mutuelle santé de janvier 2020 à fin février 2020
Mon mari a résilier le contrat pour lui à compter de mars 2020
Selon la loi chatel
Accepté par le l organisme
Aujourd'hui je suis toujours sur ce contra il n à pas été refait à mon propre nom et la somme qui figure est toujours celle du couple
Qu'elle est la loi vis à vis de ce contrat
A voir également:
- Nouveau contrat ou pas
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Nouveau bareme kilometrique 2025 - Guide
- Contrat location meublé pdf gratuit - Guide
- Résiliation contrat auto-école remboursement - Guide
- Nouveau code civil français pdf - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...