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ginto5
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16 octobre 2024
4 733
9 août 2020 à 17:38
9 août 2020 à 17:38
Bonjour,
Quelle mention figure sur votre carte grise : VASP, CTTE ou autre ?
Quelle mention figure sur votre carte grise : VASP, CTTE ou autre ?
Utilisateur anonyme
10 août 2020 à 15:09
10 août 2020 à 15:09
Salut ginto5
J'ai déjà vu sur un forum ce genre de problème.
L'auteur s'était retourné vers la DREAL en demandant soi une RTI ou démarche des services de contrôles des véhicules.
Il est anormal que ce genre de soucis arrive lors du contrôle technique juste pour une appellation nouvelle de ce véhicule.
Il me semble que l’auteur sur demande de la DREAL avait fait rectifier auprès de l'ANTS l’appellation de ce véhicule en véhicules "caravane" (pas sur de l’appellation) avec une nouvelle CG (gratuite pour le propriétaire du véhicule).
Ensuite passage (gratuit au centre technique) afin de pouvoir obtenir la vignette et le document du CT vierge d'opposition .
Il vaut mieux procéder ainsi que de se battre avec l'ANTS ou il y aura une réponse négative.
A+
J'ai déjà vu sur un forum ce genre de problème.
L'auteur s'était retourné vers la DREAL en demandant soi une RTI ou démarche des services de contrôles des véhicules.
Il est anormal que ce genre de soucis arrive lors du contrôle technique juste pour une appellation nouvelle de ce véhicule.
Il me semble que l’auteur sur demande de la DREAL avait fait rectifier auprès de l'ANTS l’appellation de ce véhicule en véhicules "caravane" (pas sur de l’appellation) avec une nouvelle CG (gratuite pour le propriétaire du véhicule).
Ensuite passage (gratuit au centre technique) afin de pouvoir obtenir la vignette et le document du CT vierge d'opposition .
Il vaut mieux procéder ainsi que de se battre avec l'ANTS ou il y aura une réponse négative.
A+
gt.55
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lundi 9 mai 2016
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15 avril 2022
5 398
10 août 2020 à 15:33
10 août 2020 à 15:33
Bonjour,
En principe, un certificat de conformité délivré par le transformateur professionnel du véhicule suffit pour se dispenser de RTI.
Il faut toujours l'avoir dans le véhicule pour pouvoir le présenter lors du contrôle technique ou lors des contrôles routiers...
Tout est là : https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/vehicule-transforme-certificat-immatriculation-ex-carte-grise
Cdt
En principe, un certificat de conformité délivré par le transformateur professionnel du véhicule suffit pour se dispenser de RTI.
Il faut toujours l'avoir dans le véhicule pour pouvoir le présenter lors du contrôle technique ou lors des contrôles routiers...
Tout est là : https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/vehicule-transforme-certificat-immatriculation-ex-carte-grise
Cdt
Bsr gt;55
Merci pour le lien donc ce problème que j'avais entrevu (sur un autre site) a permis de réglementer et traiter une procédure à l'ANTS.
Ce que je n'arrive pas à comprendre dans le récit de HB le contrôle s'est effectué et le refus à la fin de séance.
N'aurait"'il pas été judicieux avant contrôle du véhicule en vérifiant le certificat d'immatriculation.
Indiquer au client de faire les démarches auprès de l'ANTS afin de changer la notification du véhicule en "caravane" ensuite passer le CT.
A+
Merci pour le lien donc ce problème que j'avais entrevu (sur un autre site) a permis de réglementer et traiter une procédure à l'ANTS.
Ce que je n'arrive pas à comprendre dans le récit de HB le contrôle s'est effectué et le refus à la fin de séance.
N'aurait"'il pas été judicieux avant contrôle du véhicule en vérifiant le certificat d'immatriculation.
Indiquer au client de faire les démarches auprès de l'ANTS afin de changer la notification du véhicule en "caravane" ensuite passer le CT.
A+
Bonjour,
Ginto 5, il est mentionné break 9places.
Le véhicule est un Volkswagen T4 Carthago camping car 4 places.
Arbaol, je suis passé par mon garagiste pour le CT. Je n'ai pas été en contact avec le contrôleur.
Il ne m'a pas parlé d'ANTS et personnellement je ne connais pas cet organisme.( ce qu'on appelait les MINES autrefois ?)
Si j'avais été bien renseigné ça aurait été judicieux en effet.
Merci pour vos réponses je vais aller voir sur le lien
Ginto 5, il est mentionné break 9places.
Le véhicule est un Volkswagen T4 Carthago camping car 4 places.
Arbaol, je suis passé par mon garagiste pour le CT. Je n'ai pas été en contact avec le contrôleur.
Il ne m'a pas parlé d'ANTS et personnellement je ne connais pas cet organisme.( ce qu'on appelait les MINES autrefois ?)
Si j'avais été bien renseigné ça aurait été judicieux en effet.
Merci pour vos réponses je vais aller voir sur le lien
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Utilisateur anonyme
Modifié le 11 août 2020 à 04:21
Modifié le 11 août 2020 à 04:21
Bjr HB
Le lien de GINTO 5 permet de faire la démarche auprès de l'ANTS et faire rectifier dans les fichiers SIV cette anomalie non détectée lors de la mise en place de la nouvelle réglementation des CT.
Vous n'êtes pas le seul dans cette configuration (opposition administrative) à une époque les véhicules soumis à la TVA étaient en VP...
Pour la DREAL anciennement DRIRE et les services de Mines ils répondent aux sollicitations des demandeurs.
Votre garagiste n'a certainement pas "percuté" sur le fait que ce véhicule ne répondait plus administrativement au normes des CT.
En revanche ce centre technique est responsable de votre opposition, donc lorsque vous aurez la nouvelle CG refaire GRATUITEMENT ce contrôle éventuellement hausser le ton si "jérémiades" du contrôleur.
Cdt
Le lien de GINTO 5 permet de faire la démarche auprès de l'ANTS et faire rectifier dans les fichiers SIV cette anomalie non détectée lors de la mise en place de la nouvelle réglementation des CT.
Vous n'êtes pas le seul dans cette configuration (opposition administrative) à une époque les véhicules soumis à la TVA étaient en VP...
Pour la DREAL anciennement DRIRE et les services de Mines ils répondent aux sollicitations des demandeurs.
Votre garagiste n'a certainement pas "percuté" sur le fait que ce véhicule ne répondait plus administrativement au normes des CT.
En revanche ce centre technique est responsable de votre opposition, donc lorsque vous aurez la nouvelle CG refaire GRATUITEMENT ce contrôle éventuellement hausser le ton si "jérémiades" du contrôleur.
Cdt
Bonjour,
Je suis allé voir les différents liens mentionnés ci dessus.
Mais le problème reste entier.
Pour modifier la carte grise, il faut faire une demande de RTI, et pour obtenir une RTI, il faut que le véhicule passe le contrôle technique sauf que le contrôle technique ne passe pas car la carte grise n'est pas conforme à la carrosserie. Le serpent se mort la queue.
J'ai fais une demande de certificat de conformité auprès du constructeur aménageur de ce véhicule. Mais vu l'age du fourgon ce document n'existe pas .
J'ai pris contact avec l'ANTS sans grand espoir
Cdt
Je suis allé voir les différents liens mentionnés ci dessus.
Mais le problème reste entier.
Pour modifier la carte grise, il faut faire une demande de RTI, et pour obtenir une RTI, il faut que le véhicule passe le contrôle technique sauf que le contrôle technique ne passe pas car la carte grise n'est pas conforme à la carrosserie. Le serpent se mort la queue.
J'ai fais une demande de certificat de conformité auprès du constructeur aménageur de ce véhicule. Mais vu l'age du fourgon ce document n'existe pas .
J'ai pris contact avec l'ANTS sans grand espoir
Cdt
Utilisateur anonyme
11 août 2020 à 21:21
11 août 2020 à 21:21
Bsr HB
Un recours à la DREAL en se déplaçant dans leur locaux
Si refus de passer la RTI demandez comment procéder afin de contacter le Ministère de l'Intérieur pour ce litige.
Cdt
Un recours à la DREAL en se déplaçant dans leur locaux
Si refus de passer la RTI demandez comment procéder afin de contacter le Ministère de l'Intérieur pour ce litige.
Cdt