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Reprise d'association

Shana -  
BmV Messages postés 98593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Est il possible de reprendre une association en sommeil et quelles sont les démarches à suivre?

Merci d'avance

Shana

5 réponses

Réponse 1 / 5
BmV Messages postés 98593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 237
 
¿


C’est pour vous une "association en sommeil" ?
Juridiquement, soit une association existe, soit elle a été dissoute.
"En sommeil", ça n'existe pas.

 
1
Réponse 2 / 5
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

C'est possible mais ce n'est pas facile.
Il faut réunir une assemblée générale avec l'aide des anciens dirigeants.
Parfois, il est plus simple d'en créer une nouvelle.

Cordialement
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Réponse 3 / 5
Shana
 
Merci pour votre retour.

Cordialement

Shana
0
Réponse 4 / 5
Utilisateur anonyme
 
Bonsoir BmV,

Ce sont des associations sans activité depuis des années mais qui n'ont jamais été dissoutes.
Il en existe des milliers.

Cordialement
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Réponse 5 / 5
BmV Messages postés 98593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 237
 
C'est exact, mais quoi qu'il en soit, juridiquement ce n'est pas une "association en sommeil", c'est une "association" dont tous les actes légaux réalisés précédemment restent valables et dont tous les responsables le restent.
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Utilisateur anonyme
 
Quand les responsables sont encore vivants...
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BmV Messages postés 98593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 237 > Utilisateur anonyme
 
Pas faux ...

;-)
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