Succesion Cousin eloigné.
roubystephane
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roubystephane Messages postés 28 Statut Membre -
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Bonjour à tous,
J'ai l'occasion de vous solliciter pour une affaire d'héritage. Il s'agit de ma maman qui à recu une lettre d'un cabinet de génealogie lui signifiant qu'elle héritait de son cousin germain et qu'elle devait signer pour accepter pour que ce cabinet de généalogie s'occuppe de la succession et lui verse ensuite après déduction de frais, pourcentages...
Elle le savait déja avant ce courrier qu'elle était l'une des héritiers (environs 12 cousins).
Ma question est : Est elle obligé d'accepter (et ce cabinet va pouvoir se sucrer au passage) ou peut elle se manifester directement chez le notaire qui s'occupe de cette succession ?
Merci d'avance et j'éspère avoir été assez compréhensible.
Stephane
J'ai l'occasion de vous solliciter pour une affaire d'héritage. Il s'agit de ma maman qui à recu une lettre d'un cabinet de génealogie lui signifiant qu'elle héritait de son cousin germain et qu'elle devait signer pour accepter pour que ce cabinet de généalogie s'occuppe de la succession et lui verse ensuite après déduction de frais, pourcentages...
Elle le savait déja avant ce courrier qu'elle était l'une des héritiers (environs 12 cousins).
Ma question est : Est elle obligé d'accepter (et ce cabinet va pouvoir se sucrer au passage) ou peut elle se manifester directement chez le notaire qui s'occupe de cette succession ?
Merci d'avance et j'éspère avoir été assez compréhensible.
Stephane
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3 réponses
Est elle obligé d'accepter ...........
Réponse affirmative, pour la simple raison que votre mère n'a pas elle-même saisi le notaire assez rapidement pour lui confier le règlement de la succession.
Lequel notaire a été dans l'obligation de solliciter le concours d'un généalogiste.
Soit votre mère accepte le contrat de révélation, soit elle renonce à la succession.
Avec 12 cousins germains appelés , il faut vraiment que la succession soit importante en termes économiques.
Réponse affirmative, pour la simple raison que votre mère n'a pas elle-même saisi le notaire assez rapidement pour lui confier le règlement de la succession.
Lequel notaire a été dans l'obligation de solliciter le concours d'un généalogiste.
Soit votre mère accepte le contrat de révélation, soit elle renonce à la succession.
Avec 12 cousins germains appelés , il faut vraiment que la succession soit importante en termes économiques.
roubystephane
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Merci beaucoup pour votre réponse. Elle savait qu'elle était héritière mais par pudeur ne voulait pas se manifester car c'est un cousin qu'elle n'avait pas revu depuis 50 ans au moins... Je vais donc lui dire d'accepter le document du généalogiste. L'ensemble des cousins et ma maman peuvent ils hériter de dettes du défunt si celui ci en avait ? Cordialement. Stéphane
L'ensemble des cousins et ma maman peuvent ils hériter de dettes du défunt si celui ci en avait ?
L'un ne va pas sans l'autre.
Une succession se compose d'un actif et d'un passif.
L'héritier ne peut pas accepter le premier élément et refuser le second.
Néanmoins, l'héritier peut accepter jusqu'à concurrence de l'actif net ce qui le met à l'abri d'une mauvaise surprise.
Cependant, par précaution l'on ne saisit pas un généalogiste si la succession ne se présente pas sous de bons auspices, surtout que .........................l'intérêt du généalogiste est primordial !!!!!!!
Il ne va pas s'investir pour un plat de lentilles.
Donc il y a tout lieu de penser que l'affaire ne se présente pas trop mal, si ce n'est le nombre important d'ayants droit potentiels.
L'un ne va pas sans l'autre.
Une succession se compose d'un actif et d'un passif.
L'héritier ne peut pas accepter le premier élément et refuser le second.
Néanmoins, l'héritier peut accepter jusqu'à concurrence de l'actif net ce qui le met à l'abri d'une mauvaise surprise.
Cependant, par précaution l'on ne saisit pas un généalogiste si la succession ne se présente pas sous de bons auspices, surtout que .........................l'intérêt du généalogiste est primordial !!!!!!!
Il ne va pas s'investir pour un plat de lentilles.
Donc il y a tout lieu de penser que l'affaire ne se présente pas trop mal, si ce n'est le nombre important d'ayants droit potentiels.
La législation juridique et financière évolue en permanence...