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1 réponse
bonjour Sam,
votre demande est trop complexe pour être traitée par écrit sur un forum.
Il serait préférable de rencontrer la DIRECCTE de votre département (en général ils reçoivent sur rendez-vous, avec bulletins de salaire, contrat de travail, plannings, etc...).
voici quelques éléments de réponse:
1 : tout salarié, modulation ou pas, temps partiel ou pas, bénéficie de 5 semaines de congés payés (s'il les a acquis l'année précédente, bien entendu).
2 : vous êtes payé, pendant vos congés, soit sur la base des heures que vous auriez effectué pendant ces congés, soit sur la base du salaire perçu pendant la période d'acquisition (plus avantageux si vous faites régulièrement des heures complémentaires)
3 : les salariés à temps partiel font des heures complémentaires, et non supplémentaires. le régime est différent. Accessoirement, un tiers de 11, c'est 3,66 heures, donc 14,66 par semaine (rassurez-moi, vous n'êtes en maths sup ?). Mais tout dépend de la limite haute prévue par accord collectif.
pour le reste de vos interrogations, tout dépend de ce que prévoit l'accord collectif (convention collective, accord d'entreprise) instituant le temps partiel modulé.
votre demande est trop complexe pour être traitée par écrit sur un forum.
Il serait préférable de rencontrer la DIRECCTE de votre département (en général ils reçoivent sur rendez-vous, avec bulletins de salaire, contrat de travail, plannings, etc...).
voici quelques éléments de réponse:
1 : tout salarié, modulation ou pas, temps partiel ou pas, bénéficie de 5 semaines de congés payés (s'il les a acquis l'année précédente, bien entendu).
2 : vous êtes payé, pendant vos congés, soit sur la base des heures que vous auriez effectué pendant ces congés, soit sur la base du salaire perçu pendant la période d'acquisition (plus avantageux si vous faites régulièrement des heures complémentaires)
3 : les salariés à temps partiel font des heures complémentaires, et non supplémentaires. le régime est différent. Accessoirement, un tiers de 11, c'est 3,66 heures, donc 14,66 par semaine (rassurez-moi, vous n'êtes en maths sup ?). Mais tout dépend de la limite haute prévue par accord collectif.
pour le reste de vos interrogations, tout dépend de ce que prévoit l'accord collectif (convention collective, accord d'entreprise) instituant le temps partiel modulé.