Urbanisme piscine et cabanon

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Bonjour,
Nous avons en 2009 enterré une piscine qui a la base est une piscine hors sol. Nous avons fait au préalable une déclaration de travaux à la mairie et eut l autorisation. Aujourd 'hui nous nous rendons compte que ns n avions jamais rien signalé au fisc ( sincèrement dans la mesure ou ns avons fait cette déclaration nous sommes parti du principe que la mairie transmets aux impots ! ) .
Aujourd hui nous souhaitons vendre notre maison et être dans les clous au niveau de cette piscine !

Nous avions également érigé un petit cabanon en bois ( pour celui ci aucune déclaration n avait étaient faites ( avec pour bois de chauffage )

Comment procéder ?

Merci d avance .

1 réponse

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Bonjour

 petit cabanon en bois

Est-ce un cabanon entièrement clos et couvert ou est-ce un abri à bois ouvert sur au moins une des faces ?

nous nous rendons compte que ns n avions jamais rien signalé au fisc

Comment vous en êtes-vous rendu compte ? Avez-vous vérifié cela auprès du centre des impôts fonciers ?

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