Problème de voisinage fenetres

Vivi - Modifié le 30 juin 2020 à 14:15
vivi_2190 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 30 juin 2020 Statut Membre Dernière intervention 30 juin 2020 - 30 juin 2020 à 14:56
Bonjour,
Merci tout d abord a ceux qui pourront m éclairer. Voilà j ai construit il y a peu ma voisine une petite dames gentille a vendu en janvier sa maison. Elle a trois fenêtres qui donnent vu directe dans mon jardin. Les nouveaux propriétaires sont tres intrusif il ouvre a tout bout de champs, ils ont meme entré chez moi pour effectué quelques travaux dessus sans me demander l autorisation. il ont profité que nous étions au travail et que nous sommes encore en travaux. avec le confinement nous avons eu du retard pour nos clôtures. Quand je suis rentré il étais chez moi du coup je leur ai dit que la moindre des choses par politesse et de venir nous voir pour demander l autorisation du droit du tour d echelle. En mairie il n y a rien au sujet des fenêtres, pour savoir si elle ont plus de trente ans. . ont a demandé également a l urbanisme qui textuellement ont repondu que cela n est pas de leurs ressort. A qui pourrez t ont s adresser pour savoir cela ?merci

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 187
30 juin 2020 à 14:38
Bonjour

Les fenêtres se trouvent à quelle distance de la limite de terrain ?
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vivi_2190 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 30 juin 2020 Statut Membre Dernière intervention 30 juin 2020
30 juin 2020 à 14:56
Bonjour elles se trouvent en limite. Sur mon acte notarial
rien de stipulé sur des fenêtres et a l achat rien vu car le terrain etait impraticables car laissé a l abandon depuis 10 ans c etait une anciennes maison que nous avons démoli. ces personnes sont juste grevé d une servitude des eaux usées donc ils me disent a chaque fois qu ils peuvent rentré faire des travaux quand ils en ont envies qu ils ont une servitude de passage.
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