Déclaration accident en cas d'ouverture de contrat d'assurance

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 Birogi -
Bonjour à tous,

Je souhaiterais avoir quelques renseignements en matière de déclaration d'historique d'accidents en cas d'ouverture de contrat d'assurance.

J'ai eu un accident de moto il y a quelques années alors que j'étais assuré. L'accident a été pris en charge et mon contrat s'est arrêté car véhicule non économiquement réparable.

Je suis parti habiter peu de temps après en région Parisienne et n'ai pas repris de moto depuis car ce n'est pas dans les bouchons que j'y prends du plaisir.

Je souhaiterais à présent m'y remettre, acheter une nouvelle moto et l'assurer.
Il me semble qu'en cas d'ouverture de contrat, l'assurance demande si un accident est déjà survenu.

Ma question :
Est-ce que l'accident que j'ai eu il y a plusieurs années m'imposera un malus ?
Existe t-il un délai de prescription au delà duquel je suis en droit de ne pas déclarer cet accident ?
(A noter que je suis assuré pour ma voiture et n'ai jamais eu d'accident)


Merci par avance.
Romain

1 réponse

Bonjour,
En général il vous est demandé si vous avez eu un accident dans les trois ou cinq dernières années.
Donc à voir selon "l'âge" de votre accident....
S'il est plus ancien on l’oublie et de plus le coefficient que vous avez sur le contrat de votre voiture doit pouvoir être reporté sur le nouveau contrat moto.

Bonne journée
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