Terrain sureleve par rapport au voisin
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lily1915
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Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 - 8 juin 2020 à 10:48
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Josh Randall
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8 juin 2020 à 10:48
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Bonjour
Si le terrain voisin a été décaissé, il revient à celui qui a fait cette modification de poser le mur de soutènement et de l'entretenir bien évidemment. Si ce mur n'est pas suffisant, il lui revient également que le décaissement n'impacte pas la parcelle voisine.
Si le terrain voisin a été décaissé, il revient à celui qui a fait cette modification de poser le mur de soutènement et de l'entretenir bien évidemment. Si ce mur n'est pas suffisant, il lui revient également que le décaissement n'impacte pas la parcelle voisine.