Résiliation de contrat avant terme
Lulu
-
22 mai 2020 à 15:22
dna.factory Messages postés 25672 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2025 - 22 mai 2020 à 21:11
dna.factory Messages postés 25672 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2025 - 22 mai 2020 à 21:11
Bonjour,
Je me sui inscrite a une salle de sport au 1er octobre 2019,suite a une blessure mon medecin ne veut plus que j'y retourne,il ma fait un certificat de 3mois que jai remis en main propre a mon prof de sport,je souhaiterais arreter mon abonnement,ai je le droit de casser mon contrat,je lui ai demande aussi une copie de mon contrat que jai reçu 2fois par mail et qui ait illisible,es ce que je peux arreter mon contrat avant terme,et quelle sanction
Je me sui inscrite a une salle de sport au 1er octobre 2019,suite a une blessure mon medecin ne veut plus que j'y retourne,il ma fait un certificat de 3mois que jai remis en main propre a mon prof de sport,je souhaiterais arreter mon abonnement,ai je le droit de casser mon contrat,je lui ai demande aussi une copie de mon contrat que jai reçu 2fois par mail et qui ait illisible,es ce que je peux arreter mon contrat avant terme,et quelle sanction
A voir également:
- Résiliation de contrat avant terme
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Contrat location meublé pdf - Guide
- Motif résiliation contrat crèche - Forum garde d'enfants
- Amplitude chauffeur routier départ avant 5h - Forum salariés
- Lettre avertissement avant sanction pôle emploi - Guide
2 réponses
gt.55
Messages postés
17234
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
15 avril 2022
5 396
Modifié le 22 mai 2020 à 15:28
Modifié le 22 mai 2020 à 15:28
Bonjour,
On ne peut vous répondre que si on sait ce qui est prévu dans votre contrat !
Quand vous l'avez signé, vous avez dû en avoir un exemplaire.
Et vous pouvez leur demander qu'ils vous envoient un exemplaire complet et lisible...
Cdt
On ne peut vous répondre que si on sait ce qui est prévu dans votre contrat !
Quand vous l'avez signé, vous avez dû en avoir un exemplaire.
Et vous pouvez leur demander qu'ils vous envoient un exemplaire complet et lisible...
Cdt
dna.factory
Messages postés
25672
Date d'inscription
mercredi 18 avril 2007
Statut
Modérateur
Dernière intervention
3 avril 2025
13 109
22 mai 2020 à 21:11
22 mai 2020 à 21:11
En général, un certificat médical permet de mettre en pause l'abonnement, pour la durée de ce certifcat.
Seul un handicap définitif permet de mettre fin au contrat.
Seul un handicap définitif permet de mettre fin au contrat.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 mai 2020 à 15:29
22 mai 2020 à 15:31
22 mai 2020 à 15:57
22 mai 2020 à 16:02
Avec le contrat sous les yeux, ce sera difficile pour eux d'inventer des clauses qui n'existeraient pas !