Demission membre CS
Résolu
augustine
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rambouillet41 Messages postés 10198 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 10198 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Pourriez vous me dire s'il est possible de démissionner du CS dont je suis membre où bien dois je attendre l'AG ?
merci
Pourriez vous me dire s'il est possible de démissionner du CS dont je suis membre où bien dois je attendre l'AG ?
merci
A voir également:
- Demission membre CS
- Lettre de demission association - Guide
- Que veut dire cs - Forum Immobilier
- Congé paternité et préavis démission - Guide
- 13eme mois demission - Accueil - Rémunération et paye
- Rsa après démission - forum - Forum RSA
2 réponses
Bonjour,
Vous pouvez à tout moment démissionné en tant que membre du CS...
Maintenant on ne sait pas pourquoi... mais peut-être faut-il éviter de mettre vos collègues dans la panade :
"article 25 :
....
Dans tous les cas, le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus d'un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit."
Parfois, il vaut peut-être ne plus participer sans pour autant démissionner, cela permet au CS de continuer à être légalement constitué......;o)....
Vous pouvez à tout moment démissionné en tant que membre du CS...
Maintenant on ne sait pas pourquoi... mais peut-être faut-il éviter de mettre vos collègues dans la panade :
"article 25 :
....
Dans tous les cas, le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus d'un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit."
Parfois, il vaut peut-être ne plus participer sans pour autant démissionner, cela permet au CS de continuer à être légalement constitué......;o)....
augustine
Et bien nous sommes 8, 2 sur le terrain et moi seule qui vérifie les dépenses, les autres sont inexistants, il y a une très mauvaise ambiance.......voilà après les laisser dans la panade peu m'importe, il en restera 7 peut être s'investiront-ils !! merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...