Demission membre CS
Résolu
augustine
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rambouillet41 Messages postés 9922 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 9922 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Pourriez vous me dire s'il est possible de démissionner du CS dont je suis membre où bien dois je attendre l'AG ?
merci
Pourriez vous me dire s'il est possible de démissionner du CS dont je suis membre où bien dois je attendre l'AG ?
merci
2 réponses
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Bonjour,
Vous pouvez à tout moment démissionné en tant que membre du CS...
Maintenant on ne sait pas pourquoi... mais peut-être faut-il éviter de mettre vos collègues dans la panade :
"article 25 :
....
Dans tous les cas, le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus d'un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit."
Parfois, il vaut peut-être ne plus participer sans pour autant démissionner, cela permet au CS de continuer à être légalement constitué......;o).... -
donc vous pouvez démissionner à tout moment : un simple courrier ou mail au président(e) du CS avec double au syndic.